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  1. Résultat n°1

    Notes, tracts, correspondances.

    Date

    1990-1997

    Cote

    FM/24/31

    • Contexte : Action revendicative
    • Action revendicative
    • Notes, tracts, correspondances.

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Actions juridiques

    Date

    1975

    Cote

    FM/29/232

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Actions juridiques

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Un syndicat fait pour vous ! Pour un syndicalisme vitaminé goûtez la CFDT. Lancez-vous adhérez. Se syndiquer est un droit, adhérer à la CFDT, c'est choisir l'efficacité.

    Date

    [ca 2002-2012]

    Cote

    FMA/10/57

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Période 2000-2012
    • Un syndicat fait pour vous ! Pour un syndicalisme vitaminé...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Personnel d'animation ville de Toulouse. Allez la grève. Pour l'intégration de tous dans le personnel communal, création d'emplois en nombre suffisant, Pour un meilleur service public. Assez de BAUDIS cours.

    Date

    1982

    Cote

    FMA/12/1

    • Contexte : Affiches intersyndicales Interco-CFDT
    • Action des animateurs de la ville de Toulouse
    • Personnel d'animation ville de Toulouse. Allez la grève....

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    Statut des agents des écoles

    Date

    1968-1989

    Cote

    FM/19/77

    • Contexte : Tous pôles et branches fédérales
    • Branche Communaux
    • Statut des agents des écoles

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    CNB 2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    FM/67/13

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Centre de formation des personnels communaux

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Centre de formation des personnels communaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    UPR Centre

    Date

    1988-1995

    Cote

    FM/13/7

    • Contexte : Politique fédérale, suivi des structures, branches...
    • Suivi des syndicats et unions professionnelles régionales...
    • UPR Centre

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    CNB 2006

    Date

    2006

    Cote

    FM/67/18

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB 2006

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Suivi du fonctionnement et de la gestion de la Neptune, mutuelle complémentaire d'entreprise de la compagnie générale des eaux, sous la présidence Interco

    Date

    1991-1993

    Cote

    FM/27/32

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche eaux
    • Suivi du fonctionnement et de la gestion de la Neptune,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    Statut du personnel

    Date

    1962-1992

    Cote

    FM/15/20

    • Contexte : Fédération ; Rémunérations dans la Fonction publique...
    • Branche départementaux
    • Filière sanitaire et sociale
    • Statut du personnel

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Vivre et travailler au pays. CFDT. Police nationale.

    Date

    1980

    Cote

    FMA/10/7, FMA/1/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Période 1976-1988
    • Vivre et travailler au pays. CFDT. Police nationale.

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Elus municipaux

    Date

    1977-1983

    Cote

    FM/6/23

    • Contexte : Fonction publique territoriale
    • Elus municipaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    Seine-Saint-Denis (dossier 3/5), section communaux

    Date

    1976-2000

    Cote

    FM/22/124

    • Contexte : Suivi des syndicats Interco
    • Seine-Saint-Denis (93)
    • Seine-Saint-Denis (dossier 3/5), section communaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    Meeting confédéral du 12 mai 1998 au stade Charlety

    Date

    1998

    Cote

    FM/24/35

    • Contexte : Action revendicative
    • Action revendicative
    • Meeting confédéral du 12 mai 1998 au stade Charlety

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    Aube (10)

    Date

    1986-2000

    Cote

    FM/22/11

    • Contexte : Suivi des syndicats Interco
    • Aube (10)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    novembre à décembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    FM/53/19

    • Contexte : Conseil supérieur de la fonction publique territoriale...
    • Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale...
    • novembre à décembre 2008

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Commissions Nationales

    Date

    1971-1974

    Cote

    FM/29/143

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Départementaux
    • Syndicat des Préfectures et sous-préfectures
    • Commissions Nationales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Branche Eau : Inter-action spécial eau, mars 1981 à octobre 1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    FMP/2/4

    • Contexte : Publications de la Fédération Interco
    • Publications des branches
    • Branche Eau : Inter-action spécial eau, mars 1981 à...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    Cahier de notes

    Date

    2012-2013

    Cote

    FM/67/50

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • Cahier de notes

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    Octobre 1997 - juin 1998

    Date

    Entre le 1er octobre 1997 et le 31 juin 1998

    Cote

    FM/23/22

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Octobre 1997 - juin 1998

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    Autocollant CFDT Interco Police

    Date

    2000-2012

    Cote

    FMO/1/2

    • Contexte : Objets produits par la fédération Interco-CFDT
    • 2000-2012
    • Autocollant CFDT Interco Police

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Législation de la fonction publique territoriale (1982-1988) ; Centres de gestion de la fonction publique territoriale (1989) ; CSFPT (1988-1992) ; Formation FPT (1987-1989)

    Date

    1982-1989

    Cote

    FM/6/6

    • Contexte : Fonction publique territoriale
    • Législation de la fonction publique territoriale (1982-1988)...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  24. Résultat n°24

    Communication

    Date

    1966-1974

    Cote

    FM/29/218

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Syndicat national des personnels des Eaux (SNPDE)
    • Communication

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  25. Résultat n°25

    Actions, revendications et grèves des sapeurs pompiers

    Date

    1970-1972

    Cote

    FM/19/40

    • Contexte : Tous pôles et branches fédérales
    • Sapeurs-pompiers
    • Actions, revendications et grèves des sapeurs pompiers

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  26. Résultat n°26

    Interco 01 à Interco 10

    Date

    1975-2016

    Cote

    FM/54/1

    • Contexte : Suivi des syndicats
    • Suivi des syndicats
    • Interco 01 à Interco 10

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  27. Résultat n°27

    CNB des 27-28 juin 1999

    Date

    1999

    Cote

    FM/67/12

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • CNB des 27-28 juin 1999

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  28. Résultat n°28

    1994 (2/2)

    Date

    1994

    Cote

    FM/23/37

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1994 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  29. Résultat n°29

    Bureau national confédéral

    Date

    1982-1985

    Cote

    FM/29/259

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Participation aux instances statutaires confédérales
    • Bureau national confédéral

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  30. Résultat n°30

    Pour un avenir meilleur qui tienne compte des réalités. CFDT Veolia Eau - Fédération Interco

    Date

    2000-2012

    Cote

    FMA/10/75

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Période 2000-2012
    • Pour un avenir meilleur qui tienne compte des réalités....

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  31. Résultat n°31

    Syndicats de Charente (1988-1997) et Charente-Maritime (1988-1995)

    Date

    1988-1997

    Cote

    FM/13/6

    • Contexte : Politique fédérale, suivi des structures, branches...
    • Suivi des syndicats et unions professionnelles régionales...
    • Syndicats de Charente (1988-1997) et Charente-Maritime...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  32. Résultat n°32

    Action juridique

    Date

    1973-1974

    Cote

    FM/29/203

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Police nationale
    • Action juridique

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  33. Résultat n°33

    Office public de l'habitat. Le jeudi 4 décembre 2014 votez CFDT. Avec nous, donnez de la voix à votre voix.

    Date

    2014

    Cote

    FMA/10/73

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Office public de l'habitat. Le jeudi 4 décembre 2014...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  34. Résultat n°34

    SPP (syndicat des services publics parisiens) ; SICP (Syndicat indépendant des commissaires de police) ; SMI (syndicat Ministère de l'intérieur) ; SCIS (syndicat des cadres de la sécurité intérieure) ; Alternative Police ; Ministère des affaires étrangères (MAE)

    Date

    1987-2016

    Cote

    FM/54/12

    • Contexte : Suivi des syndicats
    • Suivi des syndicats
    • SPP (syndicat des services publics parisiens) ; SICP...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  35. Résultat n°35

    Décembre 1983

    Date

    12/1983

    Cote

    FM/23/24

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • Décembre 1983

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  36. Résultat n°36

    Organisation du Syndicat

    Date

    1937-1972

    Cote

    FM/29/216

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Syndicat national des personnels des Eaux (SNPDE)
    • Organisation du Syndicat

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  37. Résultat n°37

    Temps de travail et régime indemnitaire

    Date

    1978-2000

    Cote

    FM/27/26

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Sapeurs-pompiers
    • Temps de travail et régime indemnitaire

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  38. Résultat n°38

    Elections professionnelles et réunions (CAP / CTP )

    Date

    1981-1990

    Cote

    FM/27/15

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Départemantaux
    • Elections professionnelles et réunions (CAP / CTP )

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  39. Résultat n°39

    Règlement, et circulaires 1978-1987, comptes-rendus des réunions du conseil d'administration 1978-1983, prestations du Fonds d'Action Sociale de la CNRACL.

    Date

    1978-1987

    Cote

    FM/5/6

    • Contexte : Filière culturelle, CNRACL, commissions paritaires,...
    • Caisse Nationale de Retraites des Agents des collectivités...
    • Règlement, et circulaires 1978-1987, comptes-rendus...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  40. Résultat n°40

    Voyage en Algérie

    Date

    2007

    Cote

    FM/100/2

    • Contexte : Pièces isolées
    • Voyage en Algérie

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  41. Résultat n°41

    CNB des 15-16 novembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    FM/70/3

    • Contexte : Branche régionaux
    • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
    • CNB des 15-16 novembre 2011

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  42. Résultat n°42

    1992

    Date

    1992

    Cote

    FM/29/28

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  43. Résultat n°43

    ARTT dans l'administration pénitentiaire : négociation et mise en œuvre

    Date

    2001-2002

    Cote

    FM/27/59

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans l'administration pénitentiaire : négociation...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  44. Résultat n°44

    Rentrée 1987

    Date

    1987

    Cote

    FM/24/18

    • Contexte : Action revendicative
    • Action revendicative
    • Rentrée 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  45. Résultat n°45

    1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    FM/10/20

    • Contexte : Branche Police
    • Comité technique paritaire central, statut du personnel
    • Comité Technique Paritaire Ministériel de la Police
    • 1994-1995

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  46. Résultat n°46

    Augmentation des bas salaires. Pour vous. CFDT INTERCO.

    Date

    2001

    Cote

    FMA/10/25, 1 MA 42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Période 2000-2012
    • Campagne 2001 "Plus forts, avec vous"
    • Augmentation des bas salaires. Pour vous. CFDT INTERCO.

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  47. Résultat n°47

    Documentation externe

    Date

    1994

    Cote

    FM/11/8

    • Contexte : Branche Police
    • Documentation externe

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  48. Résultat n°48

    Seine-Saint-Denis (93) à Val d'Oise (95)

    Date

    2001-2005

    Cote

    FM/37/17

    • Contexte : Suivi des syndicats Interco
    • Seine-Saint-Denis (93) à Val d'Oise (95)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  49. Résultat n°49

    Des carrières attractives. Des métiers reconnus. Un service public de qualité. 400 métiers du Service public. INTERCO CFDT.

    Date

    1995

    Cote

    FMA/10/15, 1 MA 26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Période 1988-2000
    • Campagne "L'ambition du service public"
    • Des carrières attractives. Des métiers reconnus. Un...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  50. Résultat n°50

    Gers (32)

    Date

    1981-2000

    Cote

    FM/22/33

    • Contexte : Suivi des syndicats Interco
    • Gers (32)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  51. Résultat n°51

    Février 1986 - septembre 1987

    Date

    01/02/1986-31/09/1987

    Cote

    FM/23/14

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Février 1986 - septembre 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  52. Résultat n°52

    Forces de sécurité : police nationale, police municipale, SNOP - SCIP

    Date

    1997-2015

    Cote

    FM/56/10

    • Contexte : Dossiers de fonds du secrétariat général
    • Forces de sécurité : police nationale, police municipale,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  53. Résultat n°53

    Action syndicale

    Date

    1989-1991

    Cote

    FM/29/174

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Etat - DASS (filière sociale)
    • Action syndicale

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  54. Résultat n°54

    Négociations sur le régime indemnitaire de la fonction publique territoriale

    Date

    1991-1992

    Cote

    FM/15/14

    • Contexte : Fédération ; Rémunérations dans la Fonction publique...
    • Salaire, grille indiciaire, primes, frais de déplacement
    • Négociations sur le régime indemnitaire de la fonction...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  55. Résultat n°55

    Janvier à juillet 2004

    Date

    2004

    Cote

    FM/53/10

    • Contexte : Conseil supérieur de la fonction publique territoriale...
    • Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale...
    • Janvier à juillet 2004

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  56. Résultat n°56

    Branche eaux

    Date

    1972-2005

    Cote

    FM/39/14

    • Contexte : Dossiers de fonds et suivi des branches
    • Suivi des branches
    • Branche eaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  57. Résultat n°57

    Compagnie générale des eaux (CGE), 1990-2000

    Date

    1990-2000

    Cote

    FM/73/22

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Compagnie générale des eaux (CGE), 1990-2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  58. Résultat n°58

    Frais de déplacement

    Date

    1966-1991

    Cote

    FM/15/15

    • Contexte : Fédération ; Rémunérations dans la Fonction publique...
    • Salaire, grille indiciaire, primes, frais de déplacement
    • Frais de déplacement

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  59. Résultat n°59

    Participation aux réunions du Conseil d'Hygiène et de sécurité ministériel (CHSM)

    Date

    2001-2003

    Cote

    FM/27/38

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Participation aux réunions du Conseil d'Hygiène et...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  60. Résultat n°60

    1974

    Date

    1974

    Cote

    FM/29/10

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1974

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  61. Résultat n°61

    Octobre 1998-novembre 1999

    Date

    01/10/1986-31/11/1999

    Cote

    FM/23/5

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Secrétariat national, 1998-1999
    • Octobre 1998-novembre 1999

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  62. Résultat n°62

    Dominique, attachée et DGA, adhérente CFDT, élue CAP.

    Date

    2008

    Cote

    FMA/10/43

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Période 2000-2012
    • Elections territoriales 2008 [...] La CFDT, c'est faire
    • Dominique, attachée et DGA, adhérente CFDT, élue CAP.

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  63. Résultat n°63

    CAPC (communaux), 1965

    Date

    1965

    Cote

    FM/29/245

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Elections professionnelles (CAP, CNP) par branche
    • CAPC (communaux), 1965

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  64. Résultat n°64

    1992

    Date

    1992

    Cote

    FM/2/6

    • Contexte : Cotisations
    • Bordereaux mensuels de règlement des timbres, situations...
    • 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  65. Résultat n°65

    16 février - 5 novembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    FM/25/13

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Préfecture
    • Comité technique paritaire central des préfectures
    • 16 février - 5 novembre 1993

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  66. Résultat n°66

    Syndicat Général du Personnel des Préfectures, Sous-préfectures et Services : Lien Informations n° 1 à 100

    Date

    1946-1973

    Cote

    FMP/3/1

    • Contexte : Publications de la Fédération Interco
    • Publications des syndicats
    • Syndicat Général du Personnel des Préfectures, Sous-préfectures...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  67. Résultat n°67

    Négociations pour une convention collective unique de la branche Eaux

    Date

    1990-1997

    Cote

    FM/73/15

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Négociations pour une convention collective unique...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  68. Résultat n°68

    Suivi des syndicats

    Date

    1975-1985

    Cote

    FM/27/33

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche eaux
    • Suivi des syndicats

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  69. Résultat n°69

    Commissions de branche Services funéraires, 2001-2004, 2006-2007, 2010

    Date

    2001-2007

    Cote

    FM/69/1

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions de branche Services funéraires, 2001-2004,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  70. Résultat n°70

    Réunions et décrets sur notation et classification

    Date

    1990-1993

    Cote

    FM/15/11

    • Contexte : Fédération ; Rémunérations dans la Fonction publique...
    • Salaire, grille indiciaire, primes, frais de déplacement
    • Accords Durafour (rénovation de la grille des classifications...
    • Réunions et décrets sur notation et classification

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  71. Résultat n°71

    1997-1998 : constitution et réunions de la commission nationale de branche OPHLM-OPAC

    Date

    1997-1998

    Cote

    FM/67/11

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réunions de la branche OPH - OPAC
    • 1997-1998 : constitution et réunions de la commission...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  72. Résultat n°72

    Aquitaine

    Date

    1993-2001

    Cote

    FM/70/7

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Aquitaine

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  73. Résultat n°73

    Statuts du personnel : filière culturelle, filière sportive, secteur animation

    Date

    1986-1991

    Cote

    FM/19/79

    • Contexte : Tous pôles et branches fédérales
    • Branche Communaux
    • Statuts du personnel : filière culturelle, filière...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  74. Résultat n°74

    Journée d'action du 15 octobre 1987

    Date

    1987

    Cote

    FM/24/13

    • Contexte : Action revendicative
    • Action revendicative
    • Journée d'action du 15 octobre 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  75. Résultat n°75

    Y'a plus de justice! Plus forts ensemble avec la CFDT

    Date

    2012

    Cote

    FMA/10/59

    • Contexte : Affiches de la fédération Interco
    • Campagne "Y a plus de justice, plus forts ensemble...
    • Y'a plus de justice! Plus forts ensemble avec la CFDT

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  76. Résultat n°76

    Cadre d'emploi des Gardiens d'immeuble

    Date

    1995-1999

    Cote

    FM/67/30

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Réglementation et accords
    • Cadre d'emploi des Gardiens d'immeuble

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  77. Résultat n°77

    Echanges avec les sections syndicales

    Cote

    FM/67/51

    • Contexte : OPH (Office public de l'habitat) - OPAC (Office public...
    • Echanges avec les sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  78. Résultat n°78

    Audiences au Ministère

    Date

    1980-1988

    Cote

    FM/29/192

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Police nationale
    • Audiences au Ministère

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  79. Résultat n°79

    Comité des études

    Date

    1973-1985

    Cote

    FM/29/115

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Comité des études

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  80. Résultat n°80

    Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

    Date

    1984-1992

    Cote

    FM/19/71

    • Contexte : Tous pôles et branches fédérales
    • Branche Communaux
    • Conseil supérieur de la fonction publique territoriale...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)