FM/15
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Dates d'entrée : 05/11/1999, 12/11/1999
Informations sur le traitement
Les articles suivants ont été éliminés :
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts-types des personnels Départementaux 1964-1977 et des personnels hospitaliers 1988-1992.
Statut des personnels de l'aide sociale à l'enfance : convention collective nationale de l'enfance inadaptée 1966, textes réglementaires 1962-1985, grèves aux Foyers de l'Enfance du Nord 1972.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
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