FM/15
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Dates d'entrée : 05/11/1999, 12/11/1999
Informations sur le traitement
Les articles suivants ont été éliminés :
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réunions sur l'avenir et la suppression des catégories (1991), présentation du projet de réforme du système de notation (1991), charte du service public et travaux de la commission du renouveau (1992), décrets instituant la NBI et positions Interco (1991-1992), réunions et décrets sur l'application de l'accord à la catégorie B (1992-1995), réunions du groupe de travail sur la Maîtrise ouvrière (1991-1992), réunions du groupe de travail et propositions Interco sur les quotas (1990-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
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