FM/54
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2018
Présentation du contenu
Statuts, règlement intérieur, composition du bureau, courriers, congrès, assemblée générale, droit syndical, contrat de développement et de syndicalisation, aide financière, scission, fusion, dysfonctionnement, administration provisoire, désaffiliation. Les actes d'affiliation sont conservés à la fédération.
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Présentation du contenu
Interco 01 (Ain) : Statuts et règlements intérieurs (1989-2010), suivi (2003-2013).
Interco 02 (Aisne) : Statuts et règlements intérieurs (1980-2011), suivi (2011).
Interco 03 (Allier) : Statuts et règlements intérieurs (1999), suivi (2006-2013).
Interco 04 (Alpes de Haute-Provence) : statuts et règlements intérieurs (1983-1991), suivi (2005-2012).
Interco 05 (Hautes-Alpes) : statuts et règlements intérieurs (1990-2013), suivi (1996-2013).
Interco 06 (Alpes-Maritimes) : statuts et règlements intérieurs (1975-2010), suivi (2000-2012).
Interco 08 (Ardennes) : statuts et règlements intérieurs (1978-2012), suivi (2006-2013).
Interco 09 (Ariège): statuts et règlements intérieurs, courriers, fusion avec Interco 31 en 2012 (1980-2012).
Interco 10 (Aube) : statuts et règlements intérieurs (1988-2016), suivi (2010-2011).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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