FM/27
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Muriel Berthet
Date d'entrée : 05/07/2005
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
création des comités techniques paritaires dans les DDASS, textes réglementaires, déroulement de la campagne CFDT, argumentaires et profession de foi fédéraux, résultats des élections, recours auprès des tribunaux administratifs, numéros spéciaux Interco Flash, 1981-1989. Réunions CTP départementaux, actions des syndicats et des sections des départementaux : correspondance et tracts, comptes rendus de réunions, 1987-1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.