Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/07/2001
Notes
Versement non trié à réception : plusieurs dossiers sont à trier finement ou à éliminer lors du classement final.
Informations sur le traitement
FM/19/8, FM/19/9 (personnel fédéral)
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actions, grèves des sapeurs pompiers : comptes rendus de réunion, presse, correspondance, communiqués, circulaires, conférence de presse. 1970-1971
Circulaires interministérielles. 1971-1972
Réunion intersyndicale du 10 septembre 1970 : compte-rendu, correspondance
Reconnaissance des maladies professionnelles et congés de maladie : correspondance, législation. 1971.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.