Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement n°668 du 10 juillet 2023
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Feuille d'émargement, présentation au Conseil fédéral du 30/11/2011 de "Etat des lieux, actions revendicatives et actualité nationale de la branche des conseils régionaux", statistiques adhérents, note sur la décentralisation, présentation du tract relatif au cadre d'emploi spécifique des agents des lycées.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.