FM/39
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement par le Secrétariat général
Date d'entrée : 11/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat général
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Conventions collectives (1972-2000), organisation de la branche, désignation des délégués, contestation (1997-2005), suivi des sections Générale des eaux (1996-2004), CGE-Vivendi (1998), Suez-Lyonnaise des eaux (2006), Veolia (2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
Mots clés matières
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