Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
28-31 janvier 1992: ordre du jour, documents de travail. 24-26 mars 1992: projet d'ordre du jour, documents de travail. 19 mai 1992: ordre du jour, documents de travail et financiers, 1 dossier sur la réforme des PTT. 23-25 juin 1992: ordre du jour, documents de travail, accord sur les classifications. 6-8 octobre 1992: ordre du jour, documents de travail. 2-3 décembre 1992: ordre du jour, notes, état de rentrée des cotisations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
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