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  1. Résultat n°1

    Accords collectifs des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Date

    1972-1999

    Cote

    FL/20/5

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur social
    • Accords collectifs des centres d'hébergement et de...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Secteur social : ISS, CC66, UNAF/Tutelle, CC65, CHRS ; médecine du travail

    Date

    03/1993-10/1997

    Cote

    FL/17/16

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Circulaires
    • Circulaires de la 27e législature, classement par secteur
    • Secteur social : ISS, CC66, UNAF/Tutelle, CC65, CHRS...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    Commissions de conciliation de la convention collective du 11 mai 1983. Régime de prévoyance des travailleuses familiales

    Date

    1984-1987

    Cote

    FL/5/21

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Commissions de conciliation de la convention collective...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Commission paritaire de la convention collective de 1970

    Date

    1992-1997

    Cote

    FL/15/6

    • Contexte : Secteur social
    • Aide à domicile
    • Commission paritaire de la convention collective de...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5

    voisinage, équipements de voisinage, ADMR, aides ménagères, travailleuses familiales

    Date

    1989-1993

    Cote

    FL/8/23

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Circulaires, classement par secteur, mai 1989-mai 1993
    • voisinage, équipements de voisinage, ADMR, aides ménagères,...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6

    Commission de branche maintien à domicile

    Date

    1991-1997

    Cote

    FL/15/1

    • Contexte : Secteur social
    • Aide à domicile
    • Commission de branche maintien à domicile

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme

    Date

    1981-1997

    Cote

    FL/15/9

    • Contexte : Secteur social
    • Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    Convention collective de 1966, annexe sourds-aveugle

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Handicapés, sourds, aveugles
    • Convention collective de 1966, annexe sourds-aveugle

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    Convention collective des travailleuses familiales, 1962-1983

    Date

    1962-1983

    Cote

    FL/5/18

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Convention collective des travailleuses familiales,...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10

    Formation des travailleuses familiales

    Date

    1965-1997

    Cote

    FL/15/7

    • Contexte : Secteur social
    • Aide à domicile
    • Formation des travailleuses familiales

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Foyers de jeunes travailleurs : commissions paritaires de la convention collective

    Date

    1990-1997

    Cote

    FL/15/8

    • Contexte : Secteur social
    • Foyers de jeunes travailleurs : commissions paritaires...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    Convention collective et avenants UHP et SNEC (établissements de cure et antituberculeux)

    Date

    1972-1983

    Cote

    FL/5/27

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Convention collective et avenants UHP et SNEC (établissements...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  13. Résultat n°13

    Actions relatives aux travailleuses familiales

    Date

    1990-1995

    Cote

    FL/15/4

    • Contexte : Secteur social
    • Aide à domicile
    • Actions relatives aux travailleuses familiales

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    Formation des travailleuses familiales, auxiliaires de vie

    Date

    1984-1987

    Cote

    FL/5/20

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Formation des travailleuses familiales, auxiliaires...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    Secteur sanitaire et social

    Date

    1966-1984

    Cote

    FL/22/46

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Branches ou secteurs
    • Secteur associatif sanitaire
    • Secteur sanitaire et social

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements de cure et de prévention pour enfants)

    Date

    1947-1999

    Cote

    FL/20/1

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur social
    • CCN 65 : Convention collective nationale du 26 août...
    • Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  17. Résultat n°17

    Aide à domicile, travailleuses familiales, maintien à domicile : journée nationale d'action du 7 novembre 1989 à Paris, enquête conditions de travail et CHS-CT (1988-1989)

    Date

    1988-1989

    Cote

    FL/5/23

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Aide à domicile, travailleuses familiales, maintien...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    Professions paramédicales, réforme du financement des écoles paramédicales

    Date

    1992

    Cote

    FL/22/48

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Branches ou secteurs
    • Secteur associatif sanitaire
    • Professions médicales et paramédicales, documents extérieurs
    • Professions paramédicales, réforme du financement des...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  19. Résultat n°19

    Négociation de l'annexe 9, dossier technique.

    Date

    1979-1995

    Cote

    FL/5/12

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Handicapés, sourds, aveugles
    • Négociation de l'annexe 9, dossier technique.

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  20. Résultat n°20

    Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

    Date

    03/1993-10/1997

    Cote

    FL/17/15

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Circulaires
    • Circulaires de la 27e législature, classement par secteur
    • Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  21. Résultat n°21

    Ain (01) à Drôme (26)

    Date

    1989-1998

    Cote

    FL/13/2

    • Contexte : Secteur social ; Coopération scientifique "Paroles"...
    • Actions des syndicats santé-sociaux CFDT dans le secteur...
    • Ain (01) à Drôme (26)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  22. Résultat n°22

    Revendication d'une convention collective unique sanitaire et sociale

    Date

    1974-1981

    Cote

    FL/5/28

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Revendication d'une convention collective unique sanitaire...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  23. Résultat n°23

    Commission de branche maintien à domicile, voisinage

    Date

    1988-1992

    Cote

    FL/5/15

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Commission de branche maintien à domicile, voisinage

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  24. Résultat n°24

    Cabinets d'ondotologie, Ostéopathes

    Date

    1967-1988

    Cote

    FL/5/26

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Cabinets d'ondotologie, Ostéopathes

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  25. Résultat n°25

    Lot-et-Garonne (47) à Savoie (73)

    Date

    1990-1998

    Cote

    FL/13/4

    • Contexte : Secteur social ; Coopération scientifique "Paroles"...
    • Actions des syndicats santé-sociaux CFDT dans le secteur...
    • Lot-et-Garonne (47) à Savoie (73)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  26. Résultat n°26

    Haute-Savoie (74) à Val-de-Marne (94)

    Date

    1988-1998

    Cote

    FL/13/5

    • Contexte : Secteur social ; Coopération scientifique "Paroles"...
    • Actions des syndicats santé-sociaux CFDT dans le secteur...
    • Haute-Savoie (74) à Val-de-Marne (94)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  27. Résultat n°27

    avenants n° 1 à 59

    Date

    1966-1973

    Cote

    FL/20/3

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur social
    • CCN 66 : convention collective nationale du 15 mars...
    • avenants n° 1 à 59

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  28. Résultat n°28

    Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements de cure et de prévention pour enfants)

    Date

    1968-1979

    Cote

    FL/20/2

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur social
    • CCN 65 : Convention collective nationale du 26 août...
    • Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  29. Résultat n°29

    Branches : associative sociale, aide à domicile

    Date

    1997-2001

    Cote

    FL/22/21

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Circulaires de la 28e législature
    • Classement par branche
    • Branches : associative sociale, aide à domicile

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  30. Résultat n°30

    Commissions paritaires de la branche aide à domicile

    Date

    1993-1997

    Cote

    FL/15/5

    • Contexte : Secteur social
    • Aide à domicile
    • Commissions paritaires de la branche aide à domicile

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  31. Résultat n°31

    Foyers de jeunes travailleurs

    Date

    1969-1990

    Cote

    FL/5/25

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Foyers de jeunes travailleurs

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  32. Résultat n°32

    Conditions de travail des travailleuses familiales

    Date

    1988-1989

    Cote

    FL/5/24

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Conditions de travail des travailleuses familiales

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  33. Résultat n°33

    Centres de soins

    Date

    1989-1994

    Cote

    FL/5/22

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Centres de soins

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  34. Résultat n°34

    Professions médicales et paramédicales, documents extérieurs

    Date

    1969-1979

    Cote

    FL/22/47

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Branches ou secteurs
    • Secteur associatif sanitaire
    • Professions médicales et paramédicales, documents extérieurs
    • Professions médicales et paramédicales, documents extérieurs

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  35. Résultat n°35

    Centres d'aide par le travail

    Date

    1988-1991

    Cote

    FL/5/14

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Handicapés, sourds, aveugles
    • Centres d'aide par le travail

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  36. Résultat n°36

    Finistère (29) à Loire-Atlantique (44)

    Date

    1991-1998

    Cote

    FL/13/3

    • Contexte : Secteur social ; Coopération scientifique "Paroles"...
    • Actions des syndicats santé-sociaux CFDT dans le secteur...
    • Finistère (29) à Loire-Atlantique (44)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  37. Résultat n°37

    Convention collective des travailleuses familiales, 1984-1994

    Date

    1984-1994

    Cote

    FL/5/19

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Convention collective des travailleuses familiales,...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  38. Résultat n°38

    Rencontres régionales des travailleuses familiales, 1993-1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    FL/5/17

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Rencontres régionales des travailleuses familiales,...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  39. Résultat n°39

    Rencontres régionales des travailleuses familiales, 1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    FL/5/16

    • Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social
    • Secteur social
    • Branche maintien à domicile
    • Rencontres régionales des travailleuses familiales,...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  40. Résultat n°40

    ISS, CC 66, CHRS, UNAF tutelle, CC 65

    Date

    1989-1993

    Cote

    FL/8/21

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Circulaires, classement par secteur, mai 1989-mai 1993
    • ISS, CC 66, CHRS, UNAF tutelle, CC 65

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  41. Résultat n°41

    avenants n° 60 à 166 (1974-1985)

    Date

    1969-1985

    Cote

    FL/20/4

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur social
    • CCN 66 : convention collective nationale du 15 mars...
    • avenants n° 60 à 166 (1974-1985)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  42. Résultat n°42

    Secteur associatif sanitaire

    Date

    1993-1996

    Cote

    FL/22/44

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Branches ou secteurs
    • Secteur associatif sanitaire
    • Secteur associatif sanitaire

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)