Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/5

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 17-29/07/1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/5/13 et FL/5/39 éliminés.

Mots clés matières

Foyers de jeunes travailleurs

Cote/Cotes extrêmes

FL/5/25

Date

1969-1990

Importance matérielle

0.08

Présentation du contenu

Convention collective et avenants des foyers de jeunes travailleurs, accords de prévoyance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990