Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/5

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 17-29/07/1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/5/13 et FL/5/39 éliminés.

Mots clés matières

Mots clés matières

Commission de branche maintien à domicile, voisinage

Cote/Cotes extrêmes

FL/5/15

Date

1988-1992

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

documents de travail, comptes rendus, notes en conseil et bureau fédéral, questionnaires d'identité des SSE, plan de travail ; "Innovations sociales et maintien à domicile : quels rôles pour l'action sociale et le travail social ? Rapport au ministre, décembre 1991, Conseil supérieur du travail social - groupe II" : rapport, interventions CFDT.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992

Mots clés matières