FL/15
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/09/2000
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FL/15/2-3 et FL/15/10-11 éliminés
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
comptes rendus des réunions (1995-1997), guide d'application de l'avenant classifications du 17 février 1993. Commission paritaire de la convention collective de 1983 : comptes rendus des réunions, 1996-1997. Commission paritaire de la convention collective ADMR : comptes rendus des réunions, 1996-1997. Commission paritaire des accords collectifs UNACSS : comptes rendus des réunions, accords, 1992-1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
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