Cabinets d'ondotologie, Ostéopathes

Aide à la recherche

Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/5

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 17-29/07/1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/5/13 et FL/5/39 éliminés.

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

FL/5/26

Date

1967-1988

Importance matérielle

0.08

Présentation du contenu

Convention collective et avenants des personnels des cabinets d'odontologie. Convention collective et avenants des ostéopathes, 1987-1988.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988