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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre de formation des personnels communaux

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Centre de formation des personnels communaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Comité des études

    Date

    1973-1985

    Cote

    FM/29/115

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Comité des études

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Relations avec le Ministère

    Date

    1966-1978

    Cote

    FM/29/106

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Relations avec le Ministère

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Journées d'études

    Date

    1983-1990

    Cote

    FM/29/116

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Journées d'études

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    Formation professionnelle et permanente organisées par la fédération

    Date

    1982

    Cote

    FM/29/109

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Formation professionnelle et permanente organisées...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Congrès, 1952-1965

    Date

    1952-1965

    Cote

    FM/29/88

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Congrès, 1952-1965

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Dessinateurs, adjoints techniques, ingénieurs, architectes urbanistes

    Date

    1968-1990

    Cote

    FM/3/1

    • Contexte : Branche Communaux
    • Dessinateurs, adjoints techniques, ingénieurs, architectes...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Commission du Patrimoine et des Finances

    Date

    1985

    Cote

    FM/29/111

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Commission du Patrimoine et des Finances

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Bureaux fédéraux, 1948-1974

    Date

    1948-1974

    Cote

    FM/29/92

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Bureaux fédéraux, 1948-1974

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Journées d'action 1949 à 1966

    Date

    1949-1966

    Cote

    FM/29/100

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Journées d'action 1949 à 1966

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    Branche communaux (1982-1985)

    Date

    1982-1985

    Cote

    FM/7/17

    • Contexte : Branches Police et Communaux
    • Branche communaux (1982-1985)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Retraites

    Date

    1977-1988

    Cote

    FM/3/7

    • Contexte : Branche Communaux
    • Retraites

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Comité hygiène et sécurité, Commission départementale de réforme

    Date

    1973-1989

    Cote

    FM/3/5

    • Contexte : Branche Communaux
    • Comité hygiène et sécurité, Commission départementale...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    Conseils fédéraux, 1971-1982

    Date

    1971-1982

    Cote

    FM/29/90

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Conseils fédéraux, 1971-1982

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    Salaires et primes

    Date

    1970-1990

    Cote

    FM/3/8

    • Contexte : Branche Communaux
    • Salaires et primes

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    Journées d'action 1972 à 1974

    Date

    1972-1974

    Cote

    FM/29/102

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Journées d'action 1972 à 1974

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    Réunions de branche "Communaux" (1978-1991) ; Réunions du Secrétariat fédéral (1990-1992)

    Date

    1978-1992

    Cote

    FM/6/1

    • Contexte : Fonction publique territoriale
    • Réunions de branche "Communaux" (1978-1991) ; Réunions...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Contrats de solidarité

    Date

    1982

    Cote

    FM/29/103

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Contrats de solidarité

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Jeunes

    Date

    1971-1992

    Cote

    FM/3/6

    • Contexte : Branche Communaux
    • Jeunes

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    Congrès, 1967-1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    FM/29/89

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Congrès, 1967-1971

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    Classification, statuts, avancements.

    Date

    1954-1988

    Cote

    FM/3/9

    • Contexte : Branche Communaux
    • Classification, statuts, avancements.

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    Reflexions sur la privatisation des services publics locaux, commission "privatisation"

    Date

    1968-1986

    Cote

    FM/29/125

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Reflexions sur la privatisation des services publics...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Commissions nationales intercommunales

    Date

    1958-1964

    Cote

    FM/29/122

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Commissions nationales paritaires
    • Commissions nationales intercommunales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  24. Résultat n°24

    Relations avec les autres organisations syndicales

    Date

    1960-1980

    Cote

    FM/29/105

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Relations avec les autres organisations syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  25. Résultat n°25

    Rémunération, reclassement, action sociale

    Date

    1973-1989

    Cote

    FM/3/4

    • Contexte : Branche Communaux
    • Rémunération, reclassement, action sociale

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  26. Résultat n°26

    Branche communaux

    Date

    1993-2000

    Cote

    FM/27/23

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche communaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  27. Résultat n°27

    Contractuels, saisonniers, travailleurs handicapés, temps partiel et temps non complet

    Date

    1972-1991

    Cote

    FM/3/3

    • Contexte : Branche Communaux
    • Contractuels, saisonniers, travailleurs handicapés,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  28. Résultat n°28

    Commissions consultatives

    Date

    1974-1979

    Cote

    FM/29/114

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Commissions consultatives

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  29. Résultat n°29

    Formation professionnelle et permanente organisées par la fédération

    Date

    1962-1977

    Cote

    FM/29/108

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Formation professionnelle et permanente organisées...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  30. Résultat n°30

    Relations avec l'Association des Maires de France

    Date

    1957-1968

    Cote

    FM/29/107

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Statuts des personnels
    • Relations avec l'Association des Maires de France

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  31. Résultat n°31

    Commission des Finances

    Date

    1979-1985

    Cote

    FM/29/117

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Commission des Finances

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  32. Résultat n°32

    Comité national fédéral et Assemblées des délégués, 1958-1973

    Date

    1958-1973

    Cote

    FM/29/91

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Comité national fédéral et Assemblées des délégués,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  33. Résultat n°33

    Journées d'action 1967 à 1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    FM/29/101

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Fédération des communaux (avant la création d'Interco)
    • Journées d'action 1967 à 1971

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  34. Résultat n°34

    Agents non titulaires des collectivités locales

    Date

    1973-1990

    Cote

    FM/3/2

    • Contexte : Branche Communaux
    • Agents non titulaires des collectivités locales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  35. Résultat n°35

    Commission du Patrimoine

    Date

    1985-1987

    Cote

    FM/29/112

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Commission du Patrimoine

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  36. Résultat n°36

    Commission des Finances

    Date

    1986-1987

    Cote

    FM/29/113

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Conseil d'administrations
    • Commission des Finances

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  37. Résultat n°37

    Commissions administratives paritaires

    Date

    1985-1987

    Cote

    FM/29/123

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Commissions nationales paritaires
    • Commissions administratives paritaires

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  38. Résultat n°38

    Reflexions sur l'urbanisme et habitat social

    Date

    1979-1985

    Cote

    FM/29/124

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Communaux
    • Commissions nationales paritaires
    • Reflexions sur l'urbanisme et habitat social

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)