FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
séances des 5 juillet 1973 : compte-rendu. 16 octobre 1973 : compte-rendu. 10 janvier 1974: compte-rendu. 20 février 1974: compte-rendu. 4 avril 1974: compte-rendu. 7 mai 1974: compte-rendu. 19 juin 1974: compte-rendu. 4 avril 1974: compte rendu. Séance du 7 mai 1974: compte rendu. Séance du 19 juin 1974: compte rendu. Séance du 26 septembre 1974: compte rendu. Séance du 19 décembre 1974: compte rendu. Séance du 6 février 1975: compte rendu. Séance du 25 septembre 1975: compte rendu. Séance du 23 juin 1976: compte rendu. Séance du 30 septembre 1976: compte rendu. Séance du 28 juin et 7 septembre 1978: compte rendu. Séance du 10 avril 1984: procès verbal. Séance du 6 juin 1984: procès verbal. Séance du 21 novembre 1984: procès verbal. Séance du 12 juin 1985: procès verbal. Séance du 26 juin 1985: procès verbal. Séance du 25 octobre 1985: délibération, rapport 1985 sur le fonctionnement administratif, pédagogique et financier du centre, procès verbal.Séance du 2 décembre 1987: budget primitif 1988, vote du budget 1988, exercice 1987, dossiers immobiliers par centres de régions. Élections du CA de 1973: correspondance, déclarations individuelles de candidatures, tracts, presse, résultats globaux. Élections du CA de 1977: bulletin de vote et propagande, correspondance, listes de candidats, déclarations individuelles de candidatures et lettres de dépôt, résultats globaux. Élections du CA de 1983: bulletin de vote, correspondance, listes de candidats, tracts, presse, résultats globaux; Annulation des élections ces Conseils d'Administration des Centre Régionaux, réactions: communiqués de presse (1973-1986)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
procès-verbal de la réunion du 25 juin 1985. Commission du 11 décembre 1985, Meudon: chronologies des opérations, délibérations du Conseil d'Administration, procès verbaux du jury du concours d'architecte, correspondance; investissement: budget primitif 1986 (1979-1985); d évolution des biens, biens immobiliers: documents financiers; biens mobiliers, matériel, véhicules: inventaires; récapitulatif des biens mobiliers et immobiliers: baux emphytéotiques; terrains: historique des échanges; divers (1985); répartition des personnels et du patrimoine, état des locaux: récapitulatifs; état des véhicules: récapitulatifs; répartition du patrimoine: correspondance, liste des candidatures à la commission, organigramme de la commission; répartition du personnel: organigramme de la commission, extrait du journal officiel, tableau des effectifs budgétaires (1985). Procès-verbaux de la Réunion du 8 janvier 1986 et de la ommission du 2 décembre 1986. Commission du 25 mai 1987, locaux du siège: exposé, plans; demande de fonds de concours pour les locaux pédagogiques de la délégation centre: note de présentation, dossier technique, correspondance; projet de construction de locaux pour la région Franche-Comté: note, avant-projet sommaire; projet d'aménagement des locaux de la région Lorraine: correspondance, note, rapport; opération expérimentale de formation ouvrière et de construction de locaux d'enseignement dans le région Midi-Pyrénées: dossier administratif, dossier financier, dossier technique; revente d'un car à Angers: note.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
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