Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instances statutaires, Comités Nationaux Fédéraux et Assemblées des délégués aux Commissions Paritaires: 7-8 juin 1958: ordre du jour, correspondance, rapports, comptes-rendus de réunions. 22-24 avril 1960: rapports et comptes-rendus de commissions, correspondance, notes manuscrites. 23-24 juin 1962: 1 rapport sur la Fédération, ordre du jour, notes manuscrites, correspondance, rapports de commissions. 6-7 juin 1964: rapports manuscrits et tapuscrits, presse, résolution générale. 17-18 juin 1966: presse, note manuscrite, comptes-rendus de commissions, rapport d'activité, ordre du jour, conférence de presse. 21-22 septembre 1968: documents statistiques sur les participations, interventions des participants, compte-rendu, projet de plan d'organisation, révision du statut général. 11-13 mars 1970: correspondance, presse, compte-rendu manuscrit, notes manuscrites. 5-6 avril 1973: liste des participants, presse, notes manuscrites sur les commissions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
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