Type d'entrée : versement

Date d'entrée : inconnu [1995]

Archives classées en 2010

séances des 5 juillet 1973 : compte-rendu. 16 octobre 1973 : compte-rendu. 10 janvier 1974: compte-rendu. 20 février 1974: compte-rendu. 4 avril 1974: compte-rendu. 7 mai 1974: compte-rendu. 19 juin 1974: compte-rendu. 4 avril 1974: compte rendu. Séance du 7 mai 1974: compte rendu. Séance du 19 juin 1974: compte rendu. Séance du 26 septembre 1974: compte rendu. Séance du 19 décembre 1974: compte rendu. Séance du 6 février 1975: compte rendu. Séance du 25 septembre 1975: compte rendu. Séance du 23 juin 1976: compte rendu. Séance du 30 septembre 1976: compte rendu. Séance du 28 juin et 7 septembre 1978: compte rendu. Séance du 10 avril 1984: procès verbal. Séance du 6 juin 1984: procès verbal. Séance du 21 novembre 1984: procès verbal. Séance du 12 juin 1985: procès verbal. Séance du 26 juin 1985: procès verbal. Séance du 25 octobre 1985: délibération, rapport 1985 sur le fonctionnement administratif, pédagogique et financier du centre, procès verbal.Séance du 2 décembre 1987: budget primitif 1988, vote du budget 1988, exercice 1987, dossiers immobiliers par centres de régions. Élections du CA de 1973: correspondance, déclarations individuelles de candidatures, tracts, presse, résultats globaux. Élections du CA de 1977: bulletin de vote et propagande, correspondance, listes de candidats, déclarations individuelles de candidatures et lettres de dépôt, résultats globaux. Élections du CA de 1983: bulletin de vote, correspondance, listes de candidats, tracts, presse, résultats globaux; Annulation des élections ces Conseils d'Administration des Centre Régionaux, réactions: communiqués de presse (1973-1986)

Sort final : Conserver.

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987