FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
comptes-rendus (1957-1962, 1973-1974), propositions CFTC et correspondance (1958-1965), documents de travail (1961-1967), règlements intérieurs (1967-1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes-rendus de la Réunion des délégués aux Commissions Paritaires. Commissions communales: résultats des élections, circulaires, presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
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