Réunions de branche "Communaux" (1978-1991) ; Réunions du Secrétariat fédéral (1990-1992)

Aide à la recherche

Fonction publique territoriale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/6

Date

1969-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de Pascal Desclos

Date d'entrée : 02/05/1995

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

FM/6/1

Date

1978-1992

Présentation du contenu

Réunions de branche "Communaux" (1978-1991)

documents de travail, comptes-rendus, bulletins de branche (1987-1989), 1978-1991 sauf 1986-1987.

Comptes-rendus des réunions du secrétariat fédéral (1990-1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992

Mots clés matières