FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statut des corps, statuts des personnels : proposition de loi (1948), documents réglementaire (1946-1949) ; tableaux indicatifs des emplois communaux (1964). Statuts du syndicat : statuts fédéraux (1937-1962)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Formation professionnelle et permanente organisées par la fédération, sessions décentralisées: correspondance (1975-1977); stages: fiches de participation, correspondance, documents de travail (1962-1972); sessions de recherche: correspondance, notes manuscrites, fiches de participation (1973-1974).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
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