Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
comptes-rendus (1957-1962, 1973-1974), propositions CFTC et correspondance (1958-1965), documents de travail (1961-1967), règlements intérieurs (1967-1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Colloque des 16 et 17 novembre 1979 : documents de travail. Commission Dubedout/Pesce, généralités : documents de travail, rapports (1982); groupe de travail "gestion adaptée des organismes": rapports, correspondance ; groupe de travail "Violence dans les grands ensembles": notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, presse, photographies (1982). Villes nouvelles: correspondance, textes réglementaires, circulaire CGT, rapport annuel de l'agence savoyarde d'aménagement, de développement et d'aide aux collectivités. Correspondance générale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
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