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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association audoise de solidarité et mutualité, établissement de Limoux

    Date

    1990

    Cote

    FL/3/23

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association audoise de solidarité et mutualité, établissement...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Secteur non-lucratif, enquêtes et action revendicative

    Date

    1962-1988

    Cote

    FL/20/26

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non-lucratif, enquêtes et action revendicative

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    1984-1992

    Date

    1984-1992

    Cote

    FL/3/6

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Croix Rouge Française
    • Commission paritaire de la convention collective de...
    • 1984-1992

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Association audoise de solidarité et mutualité, établissement de Limoux

    Date

    1991-1995

    Cote

    FL/3/24

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association audoise de solidarité et mutualité, établissement...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  5. Résultat n°5

    Régime de retraite des établissements psychiatriques privés faisant fonction de publics.

    Date

    1959-1972

    Cote

    FL/3/16

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Régime de retraite des établissements psychiatriques...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  6. Résultat n°6

    Petit historique de l'action syndicale CFTC des hôpitaux psychiatriques privés, 1962. Convention collective des établissements psychiatriques privés faisant fonction de publics de 1964 et procès-verbaux des commissions paritaires.

    Date

    1948-1972

    Cote

    FL/3/15

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Petit historique de l'action syndicale CFTC des hôpitaux...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    1988-1996

    Date

    1988-1996

    Cote

    FL/20/15

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non lucratif (CCN 51), commission paritaire
    • 1988-1996

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  8. Résultat n°8

    Suivi des établissements

    Date

    1982-1997

    Cote

    FL/20/24

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Suivi des établissements

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  9. Résultat n°9

    Hôpitaux de Berck

    Date

    1984-1985

    Cote

    FL/3/29

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Hôpitaux de Berck

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  10. Résultat n°10

    1979-1983

    Date

    1979-1983

    Cote

    FL/3/5

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Croix Rouge Française
    • Commission paritaire de la convention collective de...
    • 1979-1983

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Septembre 1997-juin 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    FL/20/22

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission paritaire CLC
    • Courriers et tracts des sections syndicales et autres...
    • Septembre 1997-juin 1998

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    Croix rouge française

    Date

    1980-1996

    Cote

    FL/20/17

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Croix rouge française

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  13. Résultat n°13

    Correspondance et rencontres fédérales avec les sections syndicales des centres de lutte contre le cancer.

    Date

    1982-1990

    Cote

    FL/3/14

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Correspondance et rencontres fédérales avec les sections...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  14. Résultat n°14

    Association audoise de solidarité et mutualité, établissement de Limoux

    Date

    1987-1989

    Cote

    FL/3/22

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association audoise de solidarité et mutualité, établissement...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  15. Résultat n°15

    1996-juin 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    FL/20/20

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission paritaire CLC
    • Courriers et tracts des sections syndicales et autres...
    • 1996-juin 1997

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Négociations et accords (1964-1970)

    Date

    1964-1970

    Cote

    FL/3/8

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Négociations et accords (1964-1970)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  17. Résultat n°17

    Circulaires fédérales sur la Croix Rouge, 1979-1983. Correspondance fédérale avec la Croix Rouge et les syndicats départementaux, 1968 ; 1975-1987.

    Date

    1968-1987

    Cote

    FL/3/4

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Croix Rouge Française
    • Convention collective nationale de la Croix Rouge et...
    • Circulaires fédérales sur la Croix Rouge, 1979-1983....

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    1952-1982

    Date

    1952-1982

    Cote

    FL/3/1

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Croix Rouge Française
    • Convention collective nationale de la Croix Rouge et...
    • 1952-1982

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  19. Résultat n°19

    1993-1997

    Date

    1993-1997

    Cote

    FL/20/19

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission paritaire CLC
    • Réunions de la commission paritaire
    • 1993-1997

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  20. Résultat n°20

    1980-1989

    Date

    1980-1989

    Cote

    FL/3/11

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission paritaire de la convention collective des...
    • 1980-1989

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  21. Résultat n°21

    1980-1985

    Date

    1980-1985

    Cote

    FL/20/8

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non-lucratif (CCN 51), convention collective...
    • 1980-1985

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  22. Résultat n°22

    Secteur non-lucratif, commission de branche et plan de travail

    Date

    1982-1997

    Cote

    FL/20/25

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non-lucratif, commission de branche et plan...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  23. Résultat n°23

    Hôpitaux Sainte-Marie

    Date

    1983-1996

    Cote

    FL/20/18

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Hôpitaux Sainte-Marie

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  24. Résultat n°24

    Institut Pasteur, Lyon

    Date

    1983-1991

    Cote

    FL/3/35

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Autres établissements
    • Institut Pasteur, Lyon

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  25. Résultat n°25

    Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie

    Date

    1969-1981

    Cote

    FL/3/17

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  26. Résultat n°26

    Branche sanitaire, médico-social et social du non-lucratif (CC UNIFED), commission paritaire

    Date

    1993-1997

    Cote

    FL/20/16

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Branche sanitaire, médico-social et social du non-lucratif...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  27. Résultat n°27

    Commission de conciliation des centres de lutte contre le cancer

    Date

    1973-1987

    Cote

    FL/3/12

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission de conciliation des centres de lutte contre...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  28. Résultat n°28

    1975-1977

    Date

    1975-1977

    Cote

    FL/20/12

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non lucratif (CCN 51), commission paritaire
    • 1975-1977

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  29. Résultat n°29

    Hôpitaux psychiatriques St-Georges, Ste-Madeleine (Bourg-en-Bresse), St-Jean-de-Dieu (Dinan, St-André)

    Date

    1964-1985

    Cote

    FL/3/27

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Hôpitaux psychiatriques St-Georges, Ste-Madeleine (Bourg-en-Bresse),...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  30. Résultat n°30

    Action pour la transposition des accords Durieux Durafour dans le secteur non lucratif régi par la convention collective de 1951

    Date

    1992-1993

    Cote

    FL/3/37

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Actions revendicatives du secteur non lucratif
    • Action pour la transposition des accords Durieux Durafour...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  31. Résultat n°31

    Circulaires fédérales sur les centres de lutte contre le cancer.

    Date

    1971-1989

    Cote

    FL/3/13

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Circulaires fédérales sur les centres de lutte contre...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  32. Résultat n°32

    non lucratif, santé mentale, CRF, CLCC

    Date

    1989-1993

    Cote

    FL/8/18

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Circulaires, classement par secteur, mai 1989-mai 1993
    • non lucratif, santé mentale, CRF, CLCC

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  33. Résultat n°33

    Hôpital psychiatrique d'Ainay-le-Chateau (Allier)

    Date

    1981-1984

    Cote

    FL/3/25

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Hôpital psychiatrique d'Ainay-le-Chateau (Allier)

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  34. Résultat n°34

    1969-1981

    Date

    1969-1981

    Cote

    FL/3/30

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail
    • 1969-1981

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  35. Résultat n°35

    1972-1979

    Date

    1972-1979

    Cote

    FL/3/10

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission paritaire de la convention collective des...
    • 1972-1979

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  36. Résultat n°36

    1951-1971

    Date

    1951-1971

    Cote

    FL/20/6

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non-lucratif (CCN 51), convention collective...
    • 1951-1971

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  37. Résultat n°37

    Comité central d'entreprise de la Croix Rouge

    Date

    1979-1990

    Cote

    FL/3/7

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Croix Rouge Française
    • Comité central d'entreprise de la Croix Rouge

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  38. Résultat n°38

    Hôpitaux psychiatriques de Leyme, de Plouguernevel

    Date

    1977-1987

    Cote

    FL/3/28

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Hôpitaux psychiatriques de Leyme, de Plouguernevel

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  39. Résultat n°39

    Elections professionnelles et protection sociale d'entreprise

    Date

    1991-1996

    Cote

    FL/20/23

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Elections professionnelles et protection sociale d'entreprise

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  40. Résultat n°40

    1980-1990

    Date

    1980-1990

    Cote

    FL/20/14

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non lucratif (CCN 51), commission paritaire
    • 1980-1990

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  41. Résultat n°41

    Convention collective et avenants des centres de lutte contre le cancer.

    Date

    1971-1989

    Cote

    FL/3/9

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Convention collective et avenants des centres de lutte...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  42. Résultat n°42

    1972-1979

    Date

    1972-1979

    Cote

    FL/20/7

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non-lucratif (CCN 51), convention collective...
    • 1972-1979

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  43. Résultat n°43

    Rassemblement du 8 novembre 1991 : 40e anniversaire de la convention collective de 1951 et 20e anniversaire de la convention collective des centres de lutte contre le cancer

    Date

    1991

    Cote

    FL/3/38

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Rassemblement du 8 novembre 1991 : 40e anniversaire...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  44. Résultat n°44

    Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie

    Date

    1987-1989

    Cote

    FL/3/20

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  45. Résultat n°45

    Hôpitaux psychiatriques Bon Sauveur, établissements de Caen, Albi, Bégard

    Date

    1973-1984

    Cote

    FL/3/26

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Hôpitaux psychiatriques Bon Sauveur, établissements...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  46. Résultat n°46

    1974-1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    FL/20/11

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non lucratif (CCN 51), commission paritaire
    • 1974-1975

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  47. Résultat n°47

    1985-1988

    Date

    1985-1988

    Cote

    FL/3/31

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail
    • 1985-1988

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  48. Résultat n°48

    Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie

    Date

    1970-1981

    Cote

    FL/3/18

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  49. Résultat n°49

    Association audoise d'aide à la santé mentale - établissement de Limoux

    Date

    1967-1983

    Cote

    FL/3/21

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association audoise d'aide à la santé mentale - établissement...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  50. Résultat n°50

    1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    FL/20/21

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Centres de lutte contre le cancer
    • Commission paritaire CLC
    • Réunions de la commission paritaire
    • 1997-1998

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  51. Résultat n°51

    Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle, Comité d'Entraide aux Français Rapatriés, Association Laïque pour l'Education et la Formation Professionnelle des Adolescents (ALEFPA)

    Date

    1969-1982

    Cote

    FL/3/33

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Autres établissements
    • Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle, Comité...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  52. Résultat n°52

    1967-1973

    Date

    1967-1973

    Cote

    FL/20/10

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non lucratif (CCN 51), commission paritaire
    • 1967-1973

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  53. Résultat n°53

    Action revendicative sur les salaires et les conditions de travail

    Date

    1987-1992

    Cote

    FL/3/36

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Actions revendicatives du secteur non lucratif
    • Action revendicative sur les salaires et les conditions...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  54. Résultat n°54

    1977-1978

    Date

    1977-1978

    Cote

    FL/20/13

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non lucratif (CCN 51), commission paritaire
    • 1977-1978

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  55. Résultat n°55

    Agrément des accords collectifs

    Date

    1977-1987

    Cote

    FL/20/9

    • Contexte : Secteur social, secteur non lucratif
    • Secteur non-lucratif
    • Secteur non-lucratif (CCN 51), convention collective...
    • Agrément des accords collectifs

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  56. Résultat n°56

    1985-1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    FL/3/2

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Croix Rouge Française
    • Convention collective nationale de la Croix Rouge et...
    • 1985-1987

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  57. Résultat n°57

    Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie - établissement de Cayssiols

    Date

    1981-1984

    Cote

    FL/3/19

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Suivi des associations et établissements
    • Association hospitalière psychiatrique Ste-Marie -...

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  58. Résultat n°58

    Secteur non-lucratif, psychiatrie, CRF, CLCC, LADAPT

    Date

    03/1993-10/1997

    Cote

    FL/17/17

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Circulaires
    • Circulaires de la 27e législature, classement par secteur
    • Secteur non-lucratif, psychiatrie, CRF, CLCC, LADAPT

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  59. Résultat n°59

    Fondation Santé des Etudiants de France

    Date

    1969-1980

    Cote

    FL/3/34

    • Contexte : Secteur non lucratif
    • Psychiatrie
    • Autres établissements
    • Fondation Santé des Etudiants de France

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)