Petit historique de l'action syndicale CFTC des hôpitaux psychiatriques privés, 1962. Convention collective des établissements psychiatriques privés faisant fonction de publics de 1964 et procès-verbaux des commissions paritaires.

Aide à la recherche

Secteur non lucratif

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/3

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/3/3 et FL/3/32 éliminés

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Date

1948-1991

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

FL/3/15

Date

1948-1972

Importance matérielle

0.08

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972