Secteur non lucratif

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FL/3

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

FL/3/3 et FL/3/32 éliminés

Mots clés matières

Mots clés matières

1980-1989

Cote/Cotes extrêmes

FL/3/11

Date

1980-1989

Importance matérielle

0.1

Présentation du contenu

documents de travail, propositions syndicales, quelques comptes rendus des réunions ; négociations sur l'intégration des médecins dans la convention, sur la formation continue.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989