FL/3
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26 avril 1996
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FL/3/3 et FL/3/32 éliminés
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
ordre du jour, organisation de la table ronde brochures "Les 40 ans de la convention collective nationale du 31 octobre 1951", "Non lucratif, une convention, une identité, une reconnaissance", "1971...1991 Les 20 ans de la Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer de janvier 1971", Multiple n°41 de février 1991 et 42-43 de mars-avril 1991, "Message au Gouvernement et au Parlement" (circulaire non lucratif n°26/26 du 22/11/1991) et lettre d'accompagnement au 1er ministre et président de l'assemblée nationale, copie des annexes signées de la CCN, historique des conventions, retour d'enquête sur la réalité syndicale dans les départements, correspondance avec les partenaires, liste des inscrits.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
Mots clés matières
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