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  1. Résultat n°1

    Expertise

    Date

    1997-2006

    Cote

    CESPP/5/1

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Économie sociale
    • Expertise

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  2. Résultat n°2

    Pacte responsabilité, groupe de travail. -Outils et analyse du CICE (Crédit impôt pour la compétitivité de l'emploi), suivi de la mise en œuvre, négociations et conclusions du groupe, groupe de suivi de la BDU (Base de données unique)

    Date

    2013-2014

    Cote

    CESPP/3/8

    • Contexte : Politique pour l'emploi et la formation professionnelle
    • Pacte responsabilité, groupe de travail. -Outils et...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  3. Résultat n°3

    Réforme de l'apprentissage. Audience du ministre Michel Blachère sur la réforme de l'alternance (18 novembre 1999), financement des formations, projet de loi modernisation sociale, Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue

    Date

    1999-2013

    Cote

    CESPP/3/5

    • Contexte : Politique pour l'emploi et la formation professionnelle
    • Réforme de l'apprentissage. Audience du ministre Michel...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  4. Résultat n°4

    Étude de l'Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES) intitulée « Emploi : les leviers de l'action syndicale », élaboration à la demande de la CFDT

    Date

    2006-2007

    Cote

    CESPP/5/27

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Emploi
    • Étude de l'Institut de Recherches Economiques et Sociales...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  5. Résultat n°5

    Emploi des seniors. Groupe projet, enquête, décisions de la Commission exécutive

    Date

    2005-2009

    Cote

    CESPP/2/5

    • Contexte : Négociations et accords sur l'emploi
    • Emploi des seniors. Groupe projet, enquête, décisions...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  6. Résultat n°6

    Rassemblements interrégionaux CFDT sur « l'insertion professionnelle des personnes handicapées », organisation et déroulement

    Date

    2006-2007

    Cote

    CESPP/5/35

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Handicap
    • Rassemblements interrégionaux CFDT sur « l'insertion...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  7. Résultat n°7

    Expertise

    Date

    2004-2005

    Cote

    CESPP/5/37

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Plan de cohésion sociale 2005-2009 et loi de programmation...
    • Expertise

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  8. Résultat n°8

    Expertise

    Date

    1999-2007

    Cote

    CESPP/5/18

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Emploi
    • Expertise

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  9. Résultat n°9

    Loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, participation aux débats et avis

    Date

    2003-2006

    Cote

    CESPP/5/31

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Handicap
    • Loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  10. Résultat n°10

    Relations externes

    Date

    1999-2006

    Cote

    CESPP/5/15

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Délégation Jeunes
    • Relations externes

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  11. Résultat n°11

    Droits à la formation

    Date

    2004-2007

    Cote

    CESPP/6/1

    • Contexte : Accompagnement des entreprises et des salariés par...
    • Droits à la formation

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  12. Résultat n°12

    Vie Professionnelle.

    Date

    2004-2011

    Cote

    CESPP/4/5

    • Contexte : Formation professionnelle : négociations, financement...
    • CESPP/4/1-CESPP/4/13
    • Vie Professionnelle.

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  13. Résultat n°13

    Supports de formation pour le service

    Date

    s.d., 2005

    Cote

    CESPP/1/11

    • Contexte : Mobilisations pour l'emploi et accords interprofessionnels
    • Supports de formation pour le service

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  14. Résultat n°14

    « KIT SPP », mise en place d'outils pour la sécurisation des parcours professionnels. Réunion avec le prestataire Dynamo +, réunion des référents kit SPP, rédaction de fiches sur la lutte contre l'illettrisme, sur l'insertion des personnes en situation de handicap

    Date

    2013-2014

    Cote

    CESPP/2/6

    • Contexte : Négociations et accords sur l'emploi
    • « KIT SPP », mise en place d'outils pour la sécurisation...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  15. Résultat n°15

    Négociations sur l'emploi des seniors (mars-novembre 2005)

    Date

    2005-2006

    Cote

    CESPP/2/4

    • Contexte : Négociations et accords sur l'emploi
    • Négociations sur l'emploi des seniors (mars-novembre...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  16. Résultat n°16

    Formation professionnelle,

    Date

    2006-2012

    Cote

    CESPP/4/11

    • Contexte : Formation professionnelle : négociations, financement...
    • CESPP/4/1-CESPP/4/13
    • Formation professionnelle,

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  17. Résultat n°17

    Négociation de création du Contrat de sécurisation professionnel (CSP)

    Date

    2011

    Cote

    CESPP/1/7

    • Contexte : Mobilisations pour l'emploi et accords interprofessionnels
    • Négociation de création du Contrat de sécurisation...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  18. Résultat n°18

    Outils CFDT d'aide à la négociation et à l'insertion des salariés handicapés

    Date

    2001-2007

    Cote

    CESPP/5/32

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Handicap
    • Outils CFDT d'aide à la négociation et à l'insertion...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  19. Résultat n°19

    Uniformation,

    Date

    1996-2009

    Cote

    CESPP/4/10

    • Contexte : Formation professionnelle : négociations, financement...
    • CESPP/4/1-CESPP/4/13
    • Uniformation,

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  20. Résultat n°20

    Groupe confédéral "Crise"

    Date

    2009

    Cote

    CDAR/105/11

    • Contexte : Crise financière mondiale de 2007-2008 (2009), Fonds...
    • Groupe confédéral "Crise"

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  21. Résultat n°21

    Coordination Nationale Mobilisation pour l'emploi, réunions

    Date

    2013-2014

    Cote

    CESPP/1/4

    • Contexte : Mobilisations pour l'emploi et accords interprofessionnels
    • Coordination Nationale Mobilisation pour l'emploi,...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  22. Résultat n°22

    Formation professionnelle continue (FPC), expertise

    Date

    2003-2006

    Cote

    CESPP/5/39

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Formation professionnelle
    • Formation professionnelle continue (FPC), expertise

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  23. Résultat n°23

    Conseil national éducation économie (CNEE), participation. Mise en place d'une journée de découverte du monde professionnel, réunions plénières

    Date

    1999-2015

    Cote

    CESPP/3/2

    • Contexte : Politique pour l'emploi et la formation professionnelle
    • Conseil national éducation économie (CNEE), participation....

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  24. Résultat n°24

    Négociations sur le chômage partiel, accord national interprofessionnel (ANI)

    Date

    2011-2012

    Cote

    CESPP/2/2

    • Contexte : Négociations et accords sur l'emploi
    • Négociations sur le chômage partiel, accord national...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  25. Résultat n°25

    Loi Aubry I d'orientation et d'incitation à la RTT du 13 juin 1998 et loi Aubry II (juin 1999-février 2000), participation aux débats et avis

    Date

    1998-2000

    Cote

    CESPP/5/20

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Emploi
    • Loi Aubry I d'orientation et d'incitation à la RTT...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  26. Résultat n°26

    Professions artisanales.

    Date

    1985-2012

    Cote

    CESPP/4/13

    • Contexte : Formation professionnelle : négociations, financement...
    • CESPP/4/1-CESPP/4/13
    • Professions artisanales.

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  27. Résultat n°27

    Commissions professionnelles consultatives (CPC), mandatés CFDT

    Date

    2001-2007

    Cote

    CESPP/3/3

    • Contexte : Politique pour l'emploi et la formation professionnelle
    • Commissions professionnelles consultatives (CPC), mandatés...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  28. Résultat n°28

    Accords sur la formation professionnelle et l'insertion professionnelle.

    Date

    1995-2011

    Cote

    CESPP/4/3

    • Contexte : Formation professionnelle : négociations, financement...
    • CESPP/4/1-CESPP/4/13
    • Accords sur la formation professionnelle et l'insertion...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  29. Résultat n°29

    Scolarisation des enfants handicapés

    Date

    2005-2007

    Cote

    CESPP/5/33

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Handicap
    • Scolarisation des enfants handicapés

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  30. Résultat n°30

    Jeunes

    Date

    1997-2002

    Cote

    CESPP/5/3

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Économie sociale
    • Jeunes

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  31. Résultat n°31

    Avis confédéral, élaboration

    Date

    2004

    Cote

    CESPP/5/38

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Plan de cohésion sociale 2005-2009 et loi de programmation...
    • Avis confédéral, élaboration

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  32. Résultat n°32

    Saisonniers

    Date

    2000-2007

    Cote

    CESPP/5/16

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Délégation Jeunes
    • Saisonniers

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  33. Résultat n°33

    Réunions.- Projet FSE « Respect », groupe des coordinateurs du Programme départemental d'insertion des travailleurs handicapés (PDITH) (2003-2005), Rendez-vous du handicap (12-14 mars 2003), rencontre régionale sur le handicap (2003), « rencontre « Accueil des enfants handicapés » (2004), experts CHSCT (2004), responsables fédéraux et URI handicap (2005-2007), sessions interfédérales (2004-2005), réunion sur le financement de l'enquête « Le travail en question » (TEQ) « à l'écoute des salariés handicapés » (2005), groupe de pilotage des observatoires syndicaux sur la scolarisation des enfants handicapés (2006), session TPE/PME (2007), groupe de pilotage confédéral sur le handicap (2007)

    Date

    2003-2007

    Cote

    CESPP/5/30

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Handicap
    • Réunions.- Projet FSE « Respect », groupe des coordinateurs...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  34. Résultat n°34

    Réunions.- Rencontre nationale du PARE (26 septembre 2002), groupe de préparation et de suivi UNEDIC, groupe paritaire national de suivi (GPNS) (2004-2005), rencontre nationale des membres CFDT dans les Assedic et IPA (Instance Paritaire Adhoc) (2004-2005)

    Date

    2002-2005

    Cote

    CESPP/5/11

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Chômage
    • Réunions.- Rencontre nationale du PARE (26 septembre...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  35. Résultat n°35

    Accompagnement des entreprises et des salariés de Champagne-Ardenne, signature de la charte d'engagement des partenaires sociaux, de l'État et du Conseil régional pour la mise en place de solutions alternatives aux difficultés liées à des périodes de basse activité

    Date

    2009

    Cote

    CESPP/6/2

    • Contexte : Accompagnement des entreprises et des salariés par...
    • Accompagnement des entreprises et des salariés de Champagne-Ardenne,...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  36. Résultat n°36

    Conférences sociales

    Date

    2012-2015

    Cote

    CESPP/1/9

    • Contexte : Mobilisations pour l'emploi et accords interprofessionnels
    • Conférences sociales

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  37. Résultat n°37

    Projets du Fonds social européen (FSE), suivi administratif

    Date

    2002-2007

    Cote

    CESPP/5/36

    • Contexte : Activités relatives à l'économie sociale et solidaire...
    • Handicap
    • Projets du Fonds social européen (FSE), suivi administratif

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  38. Résultat n°38

    Négociation interprofessionnelle sur la gestion sociale des conséquences de la crise sur l'emploi

    Date

    2009

    Cote

    CESPP/1/5

    • Contexte : Mobilisations pour l'emploi et accords interprofessionnels
    • Négociation interprofessionnelle sur la gestion sociale...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  39. Résultat n°39

    Négociations sur l'emploi. Insertion et exclusion, participation à la grande conférence sociale pour l'emploi (7-8 juillet 2014)

    Date

    2009-2015

    Cote

    CESPP/3/4

    • Contexte : Politique pour l'emploi et la formation professionnelle
    • Négociations sur l'emploi. Insertion et exclusion,...

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

  40. Résultat n°40

    Négociations sur le Contrat Génération (septembre 2012)

    Date

    2012

    Cote

    CESPP/2/1

    • Contexte : Négociations et accords sur l'emploi
    • Négociations sur le Contrat Génération (septembre 2012)

    Producteur :

    Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)