CESPP/2
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2019
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Projet de loi sur le contrat de génération (avec commentaires de la CFDT), notes manuscrites, circulaires aux organisations N° 57 du 26 octobre 2012, Argumentaire sur le contrat de génération (supplément au Syndicalisme Hebdo N° 3380), Infos rapides, projet d'accord national interprofessionnel relatif au contrat de génération, note du service sur les éléments pouvant être repris des « accords jeunes » pour la négociation sur le contrat de génération, note concernant le mandat de négociation sur le contrat de génération note au Bureau intitulée « Contrat de génération première piste pour le mandat de négociation », courriels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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