CESPP/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2019
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Notes, Infos rapides, convention du 8 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle et guide de lecture, courriels, notes manuscrites, copie de courriers, compte-rendu de la rencontre avec la DGEFP, compte-rendu du groupe paritaire CTP-CRP, projet de convention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
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