CESPP/2
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2019
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Infos rapides, texte de l'ANI du 13 janvier 2012 sur le chômage partiel, notes manuscrites, compte-rendu manuscrit de la rencontre avec Xavier Bertand le 31 janvier 2012, note de l'UNEDIC sur les conséquences des évolutions du dispositif d'APLD (indemnisation du chômage partiel longue durée), note de la DGEFP (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) sur les pistes d'évolution des dispositifs de chômage partiel, diaporama « Faits et chiffres sur l'activité partielle novembre 2011 » réalisée par la DGEFP, courriels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
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