CESPP/4
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/10/2020
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
réunions de la Commission paritaire nationale pour la formation professionnelle : rapports, projets de rapports, documents de travail, comptes rendus, notes de service, correspondance, communiqués de presse, convocations, ordres du jour, documents à caractère financiers et comptables, charte, supports de présentation, prospectus, conventions, avenants de conventions, arrêt judiciaire, textes de loi (février 2005, mars 2006, février 2007, avril 2007, mai 2007, janvier 2008, avril 2008, septembre 2008, février 2009, mars 2009, janvier 2011, mai 20011, juin 2011, septembre 2011, octobre 2011, mars 2012, avril 2012).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.