CESPP/3
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/09/2019
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Livre blanc Concertation relative à l'apprentissage : projet de réforme de la taxe d'apprentissage (octobre 2013), notes du département Activités revendicatives, documents de travail sur les formations professionnelles en alternances, courriers, fiche d'impact du décret relatif au financement des centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage, états des travaux du Comité de coordination, compte-rendu de la rencontre des responsables FPC (formation professionnelle continue) des fédérations et URI le 8 septembre 1999, copie d'une intervention de Lionel Jospin aux journées parlementaires du groupe socialiste (27 septembre 1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
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