CESPP/4
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/10/2020
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
actualités : rapport provisoire, périodique (2000-2003) ; relations avec la CFDT : correspondance, comptes rendus, liste des représentants, convocations, documents de travail, notes, listes d'invités, pochette et notes des tables rondes et conférences organisées à l'occasion des trente ans (2002-2009) ; cadres de fonctionnement : avenants à la convention de création d'Uniformation, projet d'avenant, règlement intérieur d'Uniformation, documents à caractère financier, conventions collectives, avenants de convention, protocoles de partenariat (1996-2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
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