CESPP/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2019
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Courriels, copie de la convention-cadre signée entre le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels et l'Etat (2013-2015), annexe financière, convention cadre Etat/FPSPP, notes manuscrites.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014
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