Aide à la recherche

Activités relatives à l'économie sociale et solidaire (1997-2008), au chômage (2000-2006), à la Délégation Jeunes (1999-2007), à l'emploi (1998-2007), au handicap (2000-2007), au plan de cohésion sociale (2004-2005) et à la formation professionnelle (2003-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5

Date

1997-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Importance matérielle

259 Mo, 409 dossiers, 1860 fichiers

40 article(s)

Origine

Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2020

Mots clés producteurs

Emploi et sécurisation des parcours professionnels (service confédéral CFDT)

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/18-CESPP/5/28

Date

1998-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007

Loi Aubry I d'orientation et d'incitation à la RTT du 13 juin 1998 et loi Aubry II (juin 1999-février 2000), participation aux débats et avis

Cote/Cotes extrêmes

CESPP/5/20

Date

1998-2000

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

Notes confédérales d'analyse, de remarques et de propositions sur les projets de lois Aubry I et II et sur les négociations ; supports de présentation ; mandatements CFDT, suivi : courrier, tableaux de suivi et d'analyse des mandatements et des accords signés par un mandatés CFDT, bilan du financement des mandatés 1998 (1998-2000).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000