• sur 1
22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ARTT dans l'administration pénitentiaire : négociation et mise en œuvre

    Date

    2001-2002

    Cote

    FM/27/59

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans l'administration pénitentiaire : négociation...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Participation aux réunions du Conseil d'Hygiène et de sécurité ministériel (CHSM)

    Date

    2001-2003

    Cote

    FM/27/38

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Participation aux réunions du Conseil d'Hygiène et...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Négociations et suivi des mesures en faveur de la résorption de l'emploi précaire

    Date

    2000-2002

    Cote

    FM/27/36

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Négociations et suivi des mesures en faveur de la résorption...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    ARTT dans les services judiciaires

    Date

    2001-2002

    Cote

    FM/27/57

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans les services judiciaires

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    ARTT dans le service de Protection judiciaire de la jeunesse

    Date

    2000-2002

    Cote

    FM/27/63

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans le service de Protection judiciaire de la...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Comité d'hygiène et sécurité départementaux (CHS-D)

    Date

    2000-2003

    Cote

    FM/27/37

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Comité d'hygiène et sécurité départementaux (CHS-D)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Suivi des négociations et de la mise en application des chartes des temps pour les TI, TGI et conseils des prud'hommes relevant de la cour d'appel de Douai

    Date

    2002

    Cote

    FM/27/56

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • Suivi des négociations et de la mise en application...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Suivi des magistrats

    Date

    1991-2004

    Cote

    FM/27/43

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Suivi des magistrats

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    ARTT dans les services judiciaires

    Date

    2000-2001

    Cote

    FM/27/58

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans les services judiciaires

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Aménagement et réduction du temps de travail

    Date

    1995-2001

    Cote

    FM/27/51

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • Aménagement et réduction du temps de travail

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    Secteur administration pénitentiaire : communication

    Date

    2000-2002

    Cote

    FM/27/45

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Secteur administration pénitentiaire : communication

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Aménagement et réduction du temps de travail

    Date

    2000-2002

    Cote

    FM/27/52

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • Aménagement et réduction du temps de travail

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Aménagement et réduction du temps de travail

    Date

    2000-2001

    Cote

    FM/27/53

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • Aménagement et réduction du temps de travail

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    ARTT dans l'administration pénitentiaire

    Date

    2000-2001

    Cote

    FM/27/61

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans l'administration pénitentiaire

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    Réunions de juin, septembre et décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    FM/27/41

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Action sociale : procès verbaux CNAAS
    • Réunions de juin, septembre et décembre 2002

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    Suivi de l'application des chartes des temps et mise en place du compte épargne-temps au Ministère de la justice

    Date

    2002-2003

    Cote

    FM/27/55

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • Suivi de l'application des chartes des temps et mise...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    Réunions de mars 2002 et de la commission permanente de juin 2002

    Date

    2002

    Cote

    FM/27/40

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Action sociale : procès verbaux CNAAS
    • Réunions de mars 2002 et de la commission permanente...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    ARTT dans l'administration pénitentiaire : rapports et diagnostics

    Date

    2000-2001

    Cote

    FM/27/60

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans l'administration pénitentiaire : rapports...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Réunions de la Commission ministérielle de négociation (CMN) et de la commission ministérielle de concertation (CMC)

    Date

    2000-2001

    Cote

    FM/27/54

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • Réunions de la Commission ministérielle de négociation...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    Action revendicative : "entretiens de Vendôme", Indemnités, présentation Outilgref

    Date

    2001-2002

    Cote

    FM/27/42

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Action revendicative : "entretiens de Vendôme", Indemnités,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    ARTT dans l'administration pénitentiaire

    Date

    2001-2002

    Cote

    FM/27/62

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
    • ARTT dans l'administration pénitentiaire

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    2001

    Date

    2001

    Cote

    FM/27/39

    • Contexte : Toutes branches et filières
    • Branche Justice
    • Action sociale : procès verbaux CNAAS
    • 2001

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)