FM/27
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Muriel Berthet
Date d'entrée : 05/07/2005
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
réflexion CFDT sur le cahier des charges en vue du diagnostic préalable à l'ARTT des personnels de direction dans les établissements et les SPIP (juin-juillet 2000), diagnostic préalable à l'ARTT des personnels de surveillance en établissements pénitentiaires (septembre 2000), de l'administration centrale (décembre 2000), des personnels socio-éducatifs (mars 2001), rapport du diagnostic sur les personnels de l'administration pénitentiaire (février 2001) et présentation de ce rapport (mars 2001), rapport remis aux membres de la CMC le 6 avril 2001 sur l'assistance et l'expertise au profit de la commission ministérielle de concertation dans le cadre de l'ARTT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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