FM/27
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Muriel Berthet
Date d'entrée : 05/07/2005
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
documents de travail et comptes rendus de réunions CMC, CMN et CTPM (août 2000-novembre 2001), correspondance avec les négociateurs CFDT, correspondance avec le ministère, projets de textes et réactions CFDT, tracts et notes CFDT ; compte-rendu du séminaire sur l'ARTT pour les cadres des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (février 2001), négociation sur les horaires variables (mai 2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.