FM/27
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Muriel Berthet
Date d'entrée : 05/07/2005
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
comptes-rendus de réunions CMC et CMN, réunions de groupe de travail paritaire, projets de textes et protocoles issus des réunions du CTPN, positions et réactions CFDT, notes et comptes-rendus CFDT, tracts et notes des autres organisations syndicales, rapport Janus (septembre 2001), instruction de la DJPP sur la mise en oeuvre de l'ARTT (décembre 2001), entente syndicale (septembre-décembre 2001), information et consultation des personnels (7 février 2002), comptes-rendus de réunions et documents de travail de la commission de suivi de la l'ARTT (février-mars 2002), position et définition CFDT du contenu de la charte des temps (décembre 2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
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