Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
FM/27/59
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • ARTT dans l'administration pénitentiaire : négociation...
Résultat n°2
Cote
FM/27/38
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Participation aux réunions du Conseil d'Hygiène et...
Résultat n°3
Cote
FM/27/36
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Négociations et suivi des mesures en faveur de la résorption...
Résultat n°4
Cote
FM/27/57
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • ARTT dans les services judiciaires
Résultat n°5
Cote
FM/27/63
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • ARTT dans le service de Protection judiciaire de la...
Résultat n°6
Cote
FM/27/37
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Comité d'hygiène et sécurité départementaux (CHS-D)
Résultat n°7
Cote
FM/27/56
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • Suivi des négociations et de la mise en application...
Résultat n°8
Cote
FM/27/43
Date
1991-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Suivi des magistrats
Résultat n°9
Cote
FM/27/58
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • ARTT dans les services judiciaires
Résultat n°10
Cote
FM/27/51
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • Aménagement et réduction du temps de travail
Résultat n°11
Cote
FM/27/45
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Secteur administration pénitentiaire : communication
Résultat n°12
Cote
FM/27/52
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • Aménagement et réduction du temps de travail
Résultat n°13
Cote
FM/27/53
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • Aménagement et réduction du temps de travail
Résultat n°14
Cote
FM/27/61
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • ARTT dans l'administration pénitentiaire
Résultat n°15
Cote
FM/27/41
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Action sociale : procès verbaux CNAAS
  • Réunions de juin, septembre et décembre 2002
Résultat n°16
Cote
FM/27/55
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • Suivi de l'application des chartes des temps et mise...
Résultat n°17
Cote
FM/27/40
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Action sociale : procès verbaux CNAAS
  • Réunions de mars 2002 et de la commission permanente...
Résultat n°18
Cote
FM/27/60
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • ARTT dans l'administration pénitentiaire : rapports...
Résultat n°19
Cote
FM/27/54
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Branche justice, aménagement et réduction du temps...
  • Réunions de la Commission ministérielle de négociation...
Résultat n°20
Cote
FM/27/42
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Toutes branches et filières
  • Branche Justice
  • Action revendicative : "entretiens de Vendôme", Indemnités,...