FH/17/5
,
1961-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.
récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).
Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux
FT/27/501
,
1963-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Départements du Var, Vaucluse : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance (1976-1989).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/516
,
1976-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FUPT.
Politique fédérale de développement : demandes d'interventions du fonds fédéral de développement pour le développement de syndicats (1976-1981), demande d'intervention du fonds d'organisation fédéral pour le développement du syndicat du Lot-et-Garonne (1984-1986) et du syndicat du Cantal (1985-1986) , notes sur les interventions du fonds fédéral de développement et le fonds d'organisation fédéral (1976-1982), état des timbres par régions et départements (1979), notes sur les adhésions/réadhésions/démissions par régions du 15 décembre 1985 au 15 novembre 1986 (1986).
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
FT/27/155
,
1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FUPT.
Grèves et journées d'action : Grèves d'octobre-novembre 1974 : tracts CFDT et communs des régions de Poitiers, Toulouse, Strasbourg, Rouen, Rennes, Orléans.
Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves
FT/25/25
,
1994-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : FUPT.
Syndicalisation, dossier par région : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Basse Normandie, Picardie, Poitou Charente, Ile-De-France, Rhône-Alpes, Centre, Languedoc Roussillon, Midi Pyrénées.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/467
,
1964-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FUPT.
Région Bretagne : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1979-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1980-1984), correspondance (1980-1984).Départements de Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1979-1989).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/472
,
1963-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Région Corse : statuts des syndicats de la région (1964-1980), notes sur la composition du Bureau régional (1983-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1988), correspondance (1981-1989)Départements de Haute-Corse, Corse du Sud : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux (1976-1985).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/434
,
1957-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région de Rouen : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales. Départements du Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/456
,
1968-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FUPT.
Excercice du Droit syndical : notes sur le Droit syndical aux PTT (1976-1983), notes sur les négociations des Droits syndicaux (1971), notes sur les locaux fédéraux relatifs à l'excercice du Droit syndical (1971-1984), rapport au Ministre sur "l'application et l'incidence des nouvelles dispositions en matière de Droit syndical sur l'exploitation (1984).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/27/444
,
1953-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région de Bordeaux : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1957-1975). Départements des Basses-Pyrénées, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1954-1975).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/451
,
1955-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région de Marseille : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1963-1975). Départements des Alpes-Maritimes, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Bouche-du-Rhône, Haute-Corse, Corse du Sud, Var, Vaucluse : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1955-1975).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/471
,
1964-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
Région Champagne : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1978-1988), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1986).Départements des Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux (1976-1988).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/493
,
1964-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/450
,
1953-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région de Montpellier : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1954-1975). Départements de l'Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1953-1975).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/466
,
1977-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FUPT.
Région Basse-Normandie : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1985-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1985-1988), correspondance (1981-1986).Départements du Calvados, Manche, Orne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1977-1988).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats