Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

Statuts et dissolution de la caisse de résistance fédérale

FB/1/2 , 1922-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FGM.  

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération > Statuts et règlement intérieur

Statut du mineur

FB/2/17 , 1957-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Réforme des PTT "Rapport Prévot"

FT/24/15 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des rencontres de la délégation du débat public, mené par Hubert Prévot, tracts et lettres CFDT, échanges entre Prévot et la CFDT.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Histoire du syndicalisme des PTT

FT/13/2 , 1909-1945 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1945 , Organisation : FUPT.  

repères sur l'histoire du syndicalisme aux PTT (1909-1940) ; quelques lettres des syndicats féminins et masculins des PTT (1918-1937) ; statuts et correspondance des associations professionnelles des PTT (1940-1944).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

FNT, Secteur social

FT/27/86 , 1947 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1947 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

Associations : Association des cadres des services d'exécution des télécommunications : récépissé de déclaration d'association, statuts (1947).

Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises > Associations et ONG

Convention collective des industries métallurgiques de la Vendée

FB/1/247 , 1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 septembre 1970 et avenant "ouvriers" du 15 novembre.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Réforme des PTT

FT/24/16 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

consultation des syndicats et unions régionales en juillet 1990 : réponses, synthèse et analyse ; dossier sur les cadres : notes et tracts fédéraux, tracts et lettres des syndicats CFDT (1989-1990).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Dossiers par syndicats

FT/27/480 , 1964-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FUPT.  

Syndicat départemental de l'Administration Centrale : notes sur la composition du Bureau (1978-1985), correspondance (1979- 1984).Syndicat départemental de l'USAT : notes sur la composition du Bureau (1978-1988), comptes-rendus des Congrès (1979-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1979-1980, 1987), plan de travail (1981-1982), correspondance (1983, 1986-1987).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Réforme du statut de La Poste et de France Télécom

FT/9/14 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

étude sociologique sur les conséquences de la réforme, études sur le statut du personnel, positions des amicales, publications fédérales et du ministère.

Contexte :
Information et communication > Etudes

Conventions collectives de la métallurgie du Nord, région de Cambrai

FB/1/216 , 1936-1956 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1956 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 9 novembre 1936, résumé de la convention collective au 16 mars 1956.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Administration de l'APASCA

FB/1/472 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales

Le service public des PTT, évolution de l'entreprise

FT/24/14 , 1974-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : FUPT.  

dossier de presse (1976-1979), groupe de travail fédéral sur "l'évolution de l'entreprise PTT" (1975), conférence de presse sur la dégradation du service public (1980), colloque "Rendre le service public à l'usager" (11 décembre 1981), rapport Bolotte sur "Le bon emploi des agents des PTT" (février 1985), notes et travaux fédéraux sur la notion de service public et l'évolution des PTT (1974-1985), colloque "Le statut des PTT en questions" (21 novembre 1985), actions pour la défense du service public en 1995 : conférence de presse "service public et emploi" ; Livre blanc (CFDT La Poste et France Télécom) sur "l'avenir du service public de La Poste et de France Télécom".

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Convention collective des industries métallurgiques, métalliques et mécaniques de la Haute-Saône

FB/1/232 , 1955-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

convention collective du 11 juin 1955, discussions paritaires 1966-1969, accords du 31 janvier 1963 et du 23 octobre 1969 sur les salaires, accord du 6 mai 1963 sur les congés.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/88 , 1969-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).

Contexte :
Statuts et historique > historique