Toutes les ressources PYRENEES-ATLANTIQUES 4 résultats (1ms)

Dissolution et regroupement de syndicats . Syndicat départemental des Landes

FT/25/7 , 1990-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : FUPT.  

habilitation, composition du bureau, statuts et règlement intérieur (1998) (1990-1998). Syndicat des Pyrénées atlantiques : habilitation, statuts et règlement intérieur (2001), texte d'orientation générale (TOG), dossier du congrès départemental (rapport d'activité, projet de TOG) (1998-2001)

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Pyrénées-Atlantiques

FB/1/227 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 18 avril, 23 mai et 19 octobre 1955 concernant les ouvriers et ETAM de la région de Bayonne, accords sur les salaires 1961-1963, convention collective du 9 octobre 1956 pour la région de Pau-Oloron.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Dossiers par syndicats

FT/27/467 , 1964-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FUPT.  

Région Bretagne : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1979-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1980-1984), correspondance (1980-1984).Départements de Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1979-1989).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/466 , 1977-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FUPT.  

Région Basse-Normandie : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1985-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1985-1988), correspondance (1981-1986).Départements du Calvados, Manche, Orne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1977-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
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