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Accords nationaux

FH/16/3 , 1945-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.

Contexte :
Négociations et accords > Textile

Procès-verbaux, notes manuscrites des réunions du conseil et de l'équipe d'animation de l'Union Fédérale des Industries Aérospatiales

FB/1/362 , 1977-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : FGM.  

organisation de l'UFIA, budget, analyse de la situation de l'aérospatiale, définition de la stratégie d'action, comptes rendus d'activité des inters, suivi des régions et des entreprises, relations avec les autres organisations syndicales, action internationale, préparation et analyse des sessions thématiques (manque l'année 1978).

Contexte :
Branches > Aéronautique > Réunions de branche

Procès-verbaux, notes manuscrites des réunions du conseil et de l'équipe d'animation de l'Union Fédérale des Industries Aérospatiales

FB/1/363 , 1982-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

organisation de l'UFIA, budget, analyse de la situation de l'aérospatiale, définition de la stratégie d'action, comptes rendus d'activité des inters, suivi des régions et des entreprises, relations avec les autres organisations syndicales, action internationale, préparation et analyse des sessions thématiques.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Réunions de branche

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Actions dans les sections syndicales d'entreprises de la branche Jeux - Jouets

FB/1/583 , 1973-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

enquête sur les sections syndicales ; inquiétude sur l'avenir des Ets Morrelet-Guérineau ; informations sur les négociations des sections syndicales d'Ampafrance, Ajena, Baby Relax, Giraud-Sauveur, Proplastex, Starlux, Nathan, Bella ; lutte contre le projet de transfert de l'usine Jamarex (filiale Miro-Meccano) d'Etain à Calais et licenciements collectifs ; menaces de fermeture et plan de restructuration de Heller, division de Borden France ; action contre les licenciements chez Joustra et aux Ets Vullierme.

Contexte :
Branches > Jeux, jouets > Actions dans les entreprises

UR Basse-Normandie

FH/11/2 , 1962-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

correspondance, compte rendu de congrès (1989-1992), tracts, affiche (1985 - 1992). Suivi de l'UR Haute-Normandie : protocole d'accord entre le syndicat normand des fabricants de confection et les organismes syndicaux dans l'habillement (1974), accord régional pour les industries de l'habillement du 1 octobre 1973, avenants à l'annexe relative aux salaires (1971-1973), correspondance (1971-1986). Suivi de l'UR Midi-Pyrennés : statuts, cadre d'implantation d'Hacuitex (1976), brochure CFDT sur l'affaire Bourguet (1976). Suivi de l'URI et des syndicats en Midi-Pyrennées : correspondance, presse (1973-1994). Suivi de l'URSIF et des syndicats de la région parisienne : correspondance, compte rendu de congrès de l'URP (1987), tracts, action chez Laknes Confection (1984), rapports sur les activités du Sentier (1972-1994). Suivi de l' UD 92 : documents préparatoires au congrès de 1993. Suivi de l'UR, de l'URI et des syndicats en Alsace, crise issue du Congrès URI de 1994 : correspondance ; correspondance de l'UR (1962-1992) ; colloque "Pôle" textile international : Mulhouse, Technopôle de Haute-Alsace", 18 septembre 1990 : documents de travail (1962-1994).

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat

Réduction du temps de travail (RTT) à La Poste

FT/24/18 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : FUPT.  

accords locaux (1999-2000), consultation des syndicats (1999), analyse globale fédérale du projet d'accord RTT à La Poste (1999).

Contexte :
Action revendicative > La Poste
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