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Convention collective des industries métallurgiques, métalliques et mécaniques de la Haute-Saône

FB/1/232 , 1955-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

convention collective du 11 juin 1955, discussions paritaires 1966-1969, accords du 31 janvier 1963 et du 23 octobre 1969 sur les salaires, accord du 6 mai 1963 sur les congés.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Dossiers par syndicats

FT/27/478 , 1963-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Syndicat des TNR de l'Ile-de-France : notes sur la composition du Bureau (1978-1984), comptes-rendus des Congrès (1979-1983), n° 19-21, 25, 30, 32, 35, 37 du Journal du syndicat unifié des LGD de la région parisienne puis du Journal du syndicat unifié des TRN de l'Ile-de-France (1979-1982).Syndicat départemental du CNET : notes sur la composition du Bureau (1978-1984), comptes-rendus des Congrès (1981-1984), plan de travail 1978-1980 (1978).Syndicat des télécom extra-muros : notes sur la composition du Bureau (1978-1982), comptes-rendus des Congrès (1977-1982).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/479 , 1965-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Syndicat départemental des Yvelines : notes sur la composition du Bureau (1978-1989), comptes-rendus des Congrès (1978-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1985-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/447 , 1955-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : FUPT.  

Région de Lille : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1957-1975).Départements du Nord, Pas-de-Calais : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1954-1978).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Activité textile en régions Franche-Comté, Languedoc et Lorraine

FH/10/4 , 1979-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

courrier avec les syndicats du Doubs (1981-1994), du Jura (1982-1994), de Haute-Saône (1980-1990) et du Territoire de Belfort (1989) ; statuts des syndicats de l'Aude et de l'Hérault (1945-1966), courrier avec les syndicats de l'Aude (1981-1994), du Gard (1981-1994), de l'Hérault (1982-1994) et des Pyrénées Orientales (1982-1983), plaquette de la section Cogetex (1993) ; courrier avec les syndicats de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de Moselle et des Vosges (1981-1994), actions des sections Linvosges (1979-1980), Montefibre (1983), Bata (1986-1990).

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
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