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Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Jura

FB/1/197 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 28 juillet 1955 et avenants "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 avril 1956, accords sur les salaires 1957-1962, avenant du 10 février 1961 et du 17 avril 1963 sur les congés payés, liste des adhérents à la Chambre syndicale de la métallurgie du Jura et aux groupements patronaux de la lunetterie 1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Etudes et revue de presse sur la politique énergétique

FB/2/6 , 1969-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

rapport au Ministre de l'Industrie sur les possibilités de substitution du charbon au fuel dans l'industrie (1975), étude de J. Lepidi (Charbonnages de France) sur le charbon en France (1976), notes du BRGM sur les recherches géologiques pouvant être entreprises (1978-1983), étude sur les incidences de la mise en valeur du gisement houiller du Jura (1980), notes sur la gazéification du charbon et les conséquences de la politique d'EDF-GDF (1980-1984) ; revue de presse (1969-1983).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Politique énergétique, plan charbonnier et avenir des Charbonnages > Politique énergétique et plan charbonnier

Dossiers par syndicats

FT/27/478 , 1963-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Syndicat des TNR de l'Ile-de-France : notes sur la composition du Bureau (1978-1984), comptes-rendus des Congrès (1979-1983), n° 19-21, 25, 30, 32, 35, 37 du Journal du syndicat unifié des LGD de la région parisienne puis du Journal du syndicat unifié des TRN de l'Ile-de-France (1979-1982).Syndicat départemental du CNET : notes sur la composition du Bureau (1978-1984), comptes-rendus des Congrès (1981-1984), plan de travail 1978-1980 (1978).Syndicat des télécom extra-muros : notes sur la composition du Bureau (1978-1982), comptes-rendus des Congrès (1977-1982).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/479 , 1965-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Syndicat départemental des Yvelines : notes sur la composition du Bureau (1978-1989), comptes-rendus des Congrès (1978-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1985-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/447 , 1955-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : FUPT.  

Région de Lille : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1957-1975).Départements du Nord, Pas-de-Calais : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1954-1978).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Activité textile en régions Franche-Comté, Languedoc et Lorraine

FH/10/4 , 1979-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

courrier avec les syndicats du Doubs (1981-1994), du Jura (1982-1994), de Haute-Saône (1980-1990) et du Territoire de Belfort (1989) ; statuts des syndicats de l'Aude et de l'Hérault (1945-1966), courrier avec les syndicats de l'Aude (1981-1994), du Gard (1981-1994), de l'Hérault (1982-1994) et des Pyrénées Orientales (1982-1983), plaquette de la section Cogetex (1993) ; courrier avec les syndicats de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de Moselle et des Vosges (1981-1994), actions des sections Linvosges (1979-1980), Montefibre (1983), Bata (1986-1990).

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/464 , 1936-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Actions dans les sections syndicales d'entreprises de la branche Jeux - Jouets

FB/1/583 , 1973-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

enquête sur les sections syndicales ; inquiétude sur l'avenir des Ets Morrelet-Guérineau ; informations sur les négociations des sections syndicales d'Ampafrance, Ajena, Baby Relax, Giraud-Sauveur, Proplastex, Starlux, Nathan, Bella ; lutte contre le projet de transfert de l'usine Jamarex (filiale Miro-Meccano) d'Etain à Calais et licenciements collectifs ; menaces de fermeture et plan de restructuration de Heller, division de Borden France ; action contre les licenciements chez Joustra et aux Ets Vullierme.

Contexte :
Branches > Jeux, jouets > Actions dans les entreprises
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