FB/1/250
,
1955-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGM.
convention collective du 28 janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la région sénonaise, convention collective du 25 juin 1956 pour la région d'Auxerre, conventions collectives du 10 mai 1965 et du 20 janvier 1970 pour l'Yonne, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 21 juin 1971 sur le travail des femmes, convention collective des ingénieurs et cadres du 20 janvier 1970.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FT/27/473
,
1976-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
Région Franche-Comté : statuts des syndicats de la région (1963-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1980-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1981-1987)Départements du Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire de Belfort : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux (1975-1988).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/447
,
1955-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région de Lille : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1957-1975).Départements du Nord, Pas-de-Calais : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1954-1978).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FB/1/184
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1936-1970
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/10/2
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1973-1994
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
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Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
courrier avec les syndicats de l'Allier (1981-1990), de Haute-Loire (1981-1994), du Cantal (1981-1984) et du Puy-de-Dôme (1973-1992), actions dans les établissements Cheynet, Macovel, Tricotage du Puy et dans le textile plastique (1990-1994), procès Le Pen c/ Vacheron ; courrier avec les syndicats de Côte d'Or (1982-1994), de la Nièvre (1981-1994), de Saône-et-Loire (1980-1994) et de l'Yonne (1990) ; courrier avec les syndicats du Finistère (1981-1994), d'Ille-et-Vilaine (1981-1994) et du Morbihan (1979-1994).
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat
