FB/1/600
,
1966-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : FGM.
convention générale du 29 juillet 1966 entre l'Etat et la Chambre Syndicale de la Sidérurgie, interventions FGM et comptes rendus des réunions paritaires nationales sur ce plan professionnel et la convention sociale devant l'accompagner 1966-1967, comptes rendus des rencontres inter-branches CFDT-CGT, projets et bilans des conventions particulières entre l'Etat et les entreprises sidérurgiques en application de la convention du 29 juillet 1966 ; audiences annuelles et réunions d'information entre les syndicats et Mr Ferry, Président de la Chambre Syndicale de la Sidérurgie Française, sur la situation et la restructuration de la sidérurgie prévue dans le plan professionnel 1968-1977.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Conventions sociales de la sidérurgie
FH/10/10
,
1948-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
statuts des syndicats de l'Ardèche (1948-1983) ; courrier avec les syndicats de l'Ain (1981-1993), de l'Ardèche (1981-1992), de la Drôme (1981-1995), de l'Isère (1981-1994) et de la Loire (1981-1996) ; conflits chez Rhodiaceta (1967), aux Tanneries du Bugey (1983-1984), Pering (1984).
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat
FB/5/1
,
1978-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : FGMM.
brochure récapitulative du plan de développement de la FGM ; demandes aux fonds de développement, budget prévisionnel et réunions des unions métaux Aquitaine, Bourgogne, Centre, Haute-Normandie, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes, Loire-Haute-Loire, Rhône-Ain et de l'UPSM ; suivi des résultats.
Contexte :
Administration et fonctionnement > Organisation, syndicalisation, développement des syndicats > Organisation et syndicalisation > Stratégie
FB/1/612
,
1935-1936
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1936
,
Organisation : FGM.
témoignage sur les effets de l'introduction de nouvelles techniques de production, exposé des revendications, négociations d'une convention collective, coupures de presse, novembre 1935-mai 1936.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/428
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles ; négociations de l'accord sur la diffusion des nouvelles technologies dans l'ensemble du groupe et la nouvelle organisation du travail 1986.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot
FB/1/617
,
1984-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FGM.
mise en réglement judiciaire de Creusot-Loire le 28 juin 1984, propositions de reprise par Usinor et Framatome, négociations tripartites (Direction, syndicats, délégation à l'emploi) concernant les mesures d'accompagnement consacrées aux sureffectifs ; négociations de la convention générale de protection sociale du 18 octobre 1984 pour les sites de Saône-et-Loire, Loire et Nantes ; conclusions des discussions entre Usinor et les organisations syndicales en matière d'aménagement du temps de travail dans les établissements du Creusot et de Châteauneuf octobre 1984 ; convention de mise en oeuvre des aides à la réinsertion des travailleurs immigrés dans leur pays d'origine ; situation du programme de développement du pôle de conversion Le Creusot/Montceau-les-Mines/Châlon-sur-Saône au 1er janvier 1985 ; témoignage de Paul Gaume sur l'histoire de la faillite de Creusot-Loire ; étude du CNRS sur les non-repris de Creusot-Loire dans le bassin du Creusot 1988.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/614
,
1956-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FGM.
accords d'entreprise SFAC du 3 novembre 1961 et du 31 janvier 1964, convention de coopération avec le FNE du 12 mai 1965 ; accord d'établissements Le Creusot et Montchanin du 30 mars 1967 ; sessions de l'inter SFAC 1961, 1963 et 1969 ; accords d'entreprise CAFL du 29 juin 1956 et du 6 décembre 1960, accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy du 2 juillet 1957, enquête d'octobre 1966 sur les salaires, les effectifs par catégorie et les outils de production à la CAFL, correspondance avec les sections CAFL du Boucau 1960-1961, des Dunes (Dunkerque) 1962 ; notes et rapport au CCE sur la situation économique des deux entreprises 1962-1969 ; répartition des sièges aux CCE
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/615
,
1960-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
informations et session sur le groupe Schneider 1960, étude sur les interférences financières existant entre le groupe Empain et les sociétés Schneider et Cie, Le Matériel Electrique S.W., les Forges et Ateliers de Construction Electriques de Jeumont et Merlin-Gérin 1965, rapport sur l'affaire Empain Schneider et répercussions sur la SFAC, discussions sur la fusion SFAC-CAFL et la vente de Jeumont-Schneider 1969-1970, conflit de février 1971, revue de presse sur la bataille pour le contrôle "Marine Firminy" 1974.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FB/1/463
,
1976-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
enquête sur le nombre de syndiqués et les effectifs des entreprises, union métaux Lorraine à Rhône-Alpes, 1976-1982. Enquête sur l'implantation syndicale dans les garages, toutes régions 1984.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Réunions de branche et implantations
FH/16/5
,
1945-2002
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FB/1/427
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1982-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles, session de la section syndicale de La Rochelle 1984 ; mise en place du comité de groupe ; négociations sur la réduction du temps de travail 1982, sur le droit d'expression des travailleurs dans l'entreprise 1983 ; négociations des classifications du personnel d'atelier ; protocole sur la mobilité du personnel, protocole sur l'assurance collective contre les aléas de carrière ; lutte et propositions CFDT contre les licenciements collectifs à La Rochelle 1985.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot
FB/1/426
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1979-1981
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : FGM.
quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles, rencontres des syndicalistes européens du groupe ; conflit sur les charges et la durée de travail au secteur carrosserie-mécanique de Sochaux 1981 ; dénonciation de la politique sociale de Peugeot, notamment vis-à-vis de certaines organisations syndicales 1981 ; création d'une section syndicale CFDT à La Rochelle 1981.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot
FH/13/2
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1980-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
remontées des sections syndicales, tracts et courrier, plans sociaux à Cellatex (Grenoble) (1981-1988), Vitos (Chaumont) (1985-1987), SODETAL (Tronville) (1986-1988), RPT Colmar (1981-1985), RPT Arras, Valence, Roanne et Besançon (1980-1988).
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Conflit dans les entreprises > Dossier par entreprise
FB/1/616
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1978-1982
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
réunions de l'inter et de la commission syndicale 1978-1982, discussions de la convention générale de protection sociale, accords d'entreprise du 18 octobre 1974, résultats des élections professionnelles, dossier de l'union locale de Rive-de-Gier sur le contrôle médical patronal, données économiques sur le groupe ; exposé des motifs économiques et techniques des licenciements chez Marrel, séquestration de trois cadres à l'établissement "énergie" au Creusot 1979, positions CFDT sur le problème des fissures dans le métal des tubulures des cuves de réacteurs nucléaires 1979, statut social des ouvriers, ATAM et ingénieurs de 1981.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises