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Relations intersyndicales et gouvernementales de la CFDT 

CDAR/100/32 , 2000-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).  

note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.

Accords d'entreprise de la Régie Nationale des Usines Renault

FB/1/430 , 1955-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FGM.  

accords d'entreprise du 15 septembre 1955, du 15 décembre 1958, du 3 janvier 1967, du 27 mars 1970 et du 17 janvier 1973 ; referendum sur l'institution d'un régime de retraite complémentaire 1956 ; étude sur les salaires ouvriers 1959 ; statuts de l'association pour la gestion d'un fonds de régularisation de ressources et accords concernant ce fonds 1959-1966 ; accords sur les congés payés 1959-1963 ; procès-verbal de fin de discussion en juin 1968 ; accord du 16 mai 1969 sur l'exercice du droit syndical, avenants du 17 janvier 1973, du 2 juin 1980 et du 16 novembre 1983; accord sur les horaires réduits spéciaux de fin de semaine du 13 décembre 1983 ; accord sur les conseils d'atelier du 12 juillet 1984 ; projet d'accord cadre sur l'emploi 1984 ; accords sur l'intéressement 1986 ; accord sur l'indemnisation du chômage partiel.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Renault

[Projets d'élévation et de plan de sol...]

CFI/2/14 , Vers 1921-1923 , NC (Document fragile)  
Contexte :
Propriétés du domaine de Bierville (Boissy-la-Rivière) > Logement de Marc Sangnier > [Projets d'élévation et de plan de sol de la propriété de Marc Sangnier]

LTE exécutif de branche, 1987-1993

FKP/4/40 , 1987-1993 , Communicable , Fédération Générale des Transports et de l'Equipement / FGTE  

LTE édition Cheminots "Note au collectif de branche", 1987-1993 : n°4/87 (février) à 87/16 (mai) manque 87/8, 87-14, 87-15, n°4 à 89 de 1990 à 1993 : manquent les n°1 à 3, 5 à 11, 13 à 18, 22, 24-25, 27, 29, 31-52, 58, 60-63, 69-72, 75-76, 84-85

LTE édition Cheminots "Collectif de branche", 1987-1988 : Juin à décembre 1987 : n°18 à 31 (manquent les n°19, 21 à 25, 27, 29, Février juillet 1988 : n°1 à 9 (manquent les n°3 à 5, 7-8).

LTE édition Cheminots "Note à l'équipe de branche", 1987-1988 : n°12 (novembre 1987) à 26 (juin 1988) manque n°14-15, 19-20, 24

Contexte :
Circulaires > Liaison Transport Equipement Cheminots, 1980-2001

Préparation

CG/11/42 , 1955 , Communicable 25 ans après 1955 , Secrétariat général  

Carnet de gestion des cartes de délégués, fiches signalétiques des candidatures au Conseil confédéral (catégories A et B), fiches individuelles d'inscription aux commissions et listes des participants par commission, compte-rendu de la réunion commune des commissions confédérales de Sécurité sociale et d'allocations familiales du 19 février 1955, correspondance relative à l'organisation, échanges de courriers relatifs à l'organisation des offices religieux (catholique et protestant), liste des assesseurs de la commission des résolutions, procès-verbal du dépouillement du vote préférentiel au Comité national d'avril 1955, correspondance échangée avec la municipalité d'Asnières-sur-Seine, échanges de courriers avec la Fédération française du tourisme populaire (FFTP) sur la location de chambres, le transports et les fiches de réduction, listes du matériel et des fournitures à prévoir pour le congrès, échanges de courriers à propos du bar, justificatifs de dépenses et pièces comptables des frais engagés, courriers et pièces comptables concernant les souscriptions, articles de presse extraits de Syndicalisme, courriers sur les propositions de modifications des statuts, notes aux présidents de séance et aux rapporteurs de commissions, notes et circulaires relatives à l'organisation logistique du congrès (personnel, dépôt des motions, votes,...), courriers reçus par Jean Lannes et cartes de délégué.

Contexte :
28ème congrès confédéral, 28-30 mai 1955, Asnières

Elections professionnelles, organisation

FZ/1/165 , 1996-1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Listes des candidats, résultats des scrutins des élections centrales et corps communs (1997), SJ (1996) et PJJ (1996), résultats comparatifs SJ-PJJ (1996-1999), bulletins de vote, listes des électeurs, professions de foi, tracts.

Contexte :
Elections Professionnelles

FTIAAC, trésorerie

FUSJ/3/27 , 1978-1987 , Communicable, NC Provisoirement  

Notes d'analyses (manuscrits), compte d'exploitation, situation financière, état des cotisations et état des adhérents (1982), budget prévisionnel, rapports financiers présentés en congrès, situation du personnel de la fédération.

Contexte :
Fonds Félix LACAMBRE

Conférence nationale sur la politique d'action sociale et culturelle des comités d'entreprise à Bierville les 24-26 juin 1980

CH/8/518 , 1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

notes préparatoires, notes introductives, notes sur la présentation des neuf carrefours, comptes-rendus des carrefours le 25 juin 1980 sur les activités sociales et culturelles.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Modifications de syndicats du département de l'Ain (01)

CDOF/25/1 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats