FB/1/328
,
1977-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
résultats de 1977 ; organisation de la procédure électorale ; liste des candidats et résultats par section ; commentaires.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
FH/5/16
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)
FH/5/15
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)
FB/1/239
,
1955-1962
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962
,
Organisation : FGM.
convention collective du 1er juillet 1955, avenant "ouvriers" du 5 avril 1957, propositions CFTC de modifications de la convention collective, accords sur les salaires 1960-1962.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/172
,
1951-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/327
,
1958-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
statuts de 1958 et modifications (1964-1984) ; préparations des assemblées générales ; comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales (1975-1987) ; quelques comptes rendus de séances (1973-1983) ; fichier d'adresses des délégués IRSACM (1977-1979).
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
FB/1/329
,
1984-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FGM.
organisation de la procédure électorale ; liste des candidats et résultats par section ; commentaires.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
FH/9/6
,
1953-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.
comptes rendus des réunions du groupe confédéral de coordination des centres techniques (1982-1983), conseils d'administration sur la réforme du CTC et la fermeture des activités du groupe "Biomatériaux" (1984-1985). Comité Central de Coordination de la CNAM, CTN Vêtement, cuir et textile et CTR : réglementation (1987-1991), désignations (1976-1992), positions CFDT sur les représentants aux CTN et CTR (1979-1982), comptes rendus des réunions du Comité Central de Coordination (1982-1985), quelques recommandations et études (1963-1991), voeux émis par le personnel (1985-1987).
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement
FB/1/200
,
1954-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
convention collective ouvrière du 26 avril 1954, avenants sur les salaires ouvriers et les congés payés 1957-1965, mises à jour de juin 1965 et de mars 1970, convention collective du 29 juin 1955 pour les mensuels et avenants sur les salaires et congés payés 1958-1967, accord du 18 mars 1958 sur le régime de retraite complémentaire pour les ouvriers et les mensuels, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er octobre 1956, accords de 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/324
,
1972-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
projet de protocole d'accord d'unification des organismes de retraites complémentaires existant dans le groupe SNIAS 1972, comptes rendus CFDT des assemblées générales et des conseils d'administration 1975-1978, propositions CFDT 1975-1980, élections des délégués à l'assemblée générale 1975, désignations aux neuf commissions sociales locales 1976-1979, élections et désignations au conseil d'administration et à la commission de contrôle 1975-1977, plaquette de l'inter SNIAS sur l'emploi, la retraite et le chômage 1977, plaquette de la section Aérospatiale de Bouguenais sur les conditions de départ à la retraite juillet 1976.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
FB/1/322
,
1970-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
procès-verbaux du groupe "Retraites complémentaires" 1970-1980, du bureau exécutif du groupe "Retraites complémentaires" et du groupe "IRCACIM" 1973-1978, enquête sur la retraite anticipée dans les entreprises de la métallurgie ~ 1973, projet de plate-forme commune FGM/FTM sur la retraite complémentaire en vue de la convention collective nationale de la métallurgie 1977, note sur le groupe de travail FGM et la plate-forme revendicative en matière de retraite 1977, notes préparatoires au débat du Conseil Fédéral sur la retraite, la prévoyance collective et l'organisation des retraités en janvier 1979, désignations des administrateurs CFDT dans les caisses de retraite complémentaire 1978, interventions des autres organisations CFDT sur les retraites et la prévoyance, rapport d'activité de l'Association CFDT des Retraités d'Isbergues à l'occasion de son 15ème anniversaire.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Retraites complémentaires
FB/1/323
,
1975-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales 1975-1978 ; journées des 27-29 avril 1977 pour les militants des associations socio-culturelles et des entreprises signataires d'une convention collective de prévoyance gérée par la CRI ; séparation des régimes de retraite et prévoyance ; candidatures et désignations au conseil d'administration et à la commission de contrôle 1977-1979 ; brochure de la section Renault Le Mans sur "Partir en retraite à la Régie en 1977" ; projet de plaquette CFDT sur la convention collective de prévoyance 1979.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
FB/1/214
,
1953-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : FGM.
convention collective des ouvriers du 13 novembre 1953, convention collective des collaborateurs du 26 mai 1954 et avenant du 6 décembre 1955, accords sur les salaires 1958-1960, accord du 22 mai 1962 sur le régime de retraite complémentaire, accord du 22 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 avril 1968 sur les classifications des collaborateurs, convention collective du 27 juillet 1971
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/9/5
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1953-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
Syndex : comptes rendus des réunions du directoire et des rencontres d'Hacuitex avec Syndex, 1978-1983.
IRIHA : étude sur la durée de vie des entreprises entre 1977 et 1984, élections des délégués à l'AG (1975-1993), désignations des administrateurs (1985-1991), rapports moraux (1985-1987), quelques PV de conseil d'administration, voeux émis par le personnel (1985-1987).
BIEIT : statuts, règlement intérieur et convention avec le Ministère du Travail (1953-1965), baux de location (1968-1986), comptes rendus d'activités (1978-1985), courrier (1971-1986). Note de présentation sur le CIERP, 1964.
Contexte :
Etudes et réflexions > Groupe d'étude Syndex
FB/1/331
,
1983-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite